Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
33 résultats pour « Girard Intimes »
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33 résultats pour « Girard Intimes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Elle utilise les dénominations scientifiques du référentiel pédologique de l'Association française pour l'étude des sols (AFES, Baize et Girard, 1995 et 2008), qui correspondent à des " Références ".
Article 1
CEFI Solidaires, 144, boulevard de la Villette, 75019 Paris ; Institut de formation et d'études des travailleurs et travailleuses des secteurs d'activités sanitaires et sociaux solidaires, unitaires et démocratiques (IFET-SUD), 70, rue Philippe-de-Girard
Article ANNEXE 10
Bellevue ; - allée de Bellevue jusqu'à la route Stratégique ; - route Stratégique jusqu'à l'allée Jules-Vallès ; - allée Jules-Vallès jusqu'à l'allée de Coubron ; - allée de Coubron, parcelle section AV 29 incluse, jusqu'à l'allée Veuve-Lindet-Girard
Article D120-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71
les détergents textiles liquides destinés aux consommateurs et conditionnés dans des emballages solubles à usage unique en application du même article ; 11° Les piles et accumulateurs électriques ; 12° Parmi les produits de protection d'hygiène intime
Article Français (suite)
Or les difficultés que présente son enseignement sont nombreuses et connues : difficulté à faire reconnaître comme objet de travail aux élèves ce qui participe aussi intimement à leur vie quotidienne, complexité des règles qui commandent la diversité
Article Annexe I
Boulogne-sur-Mer, côte d'Opale (future CCI Côte d'Opale), 98, boulevard Gambetta, BP 269, 62204 Boulogne-sur-Mer Cedex, téléphone : 03-21-99-62-00, fax : 03-21-99-62-01 CCI du Valenciennois (future CCI Nord de France), 3-5, avenue du Sénateur-Girard
Article Annexe I
Limonium girardianum Statice de Girard. Limonium humile Petit statice. Limonium minutum Statices nains du groupe minutum. Limonium ramosissimum provinciale Pignatti. Statice de Provence.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49
appel à : - L'étude de la force musculaire, plus importante du côté du membre supérieur utilisé de préférence ; - La recherche du côté utilisé pour certains gestes précis de la vie courante : couper sa viande, se brosser les dents, gestes de toilette intime
Article Annexe
Elle est aussi intimement liée au développement des infrastructures de circulation des marchandises, des personnes et de l'information (ex. : développement des voies médiévales et abandon des routes romaines au XIe siècle, création de canaux fluviaux
Article Annexe 2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65
Toilette du bas Elle concerne les régions intimes, les membres inférieurs et les pieds.
LEGIARTI000050066316
général et technologique Jacques Chirac (cité internationale) - Marseille 2e Arrondissement 0840001V Lycée polyvalent Charles De Gaulle- Apt 0840004Y Lycée général et technologique Théodore Aubanel - Avignon 0840005Z Lycée polyvalent Philippe de Girard
LEGIARTI000034461330
Girard CHÂTILLON-LE-DUC Besançon 0390785S Collège Lucien Fèbvre SAINT-AMOUR Besançon 0390883Y Collège Maryse Bastié DOLE Besançon 0390906Y Collège Rouget-de-Lisle LONS Besançon 0390907Z Collège Saint-Exupéry LONS Besançon 0700035H Collège Charles
LEGIARTI000050672730
6492071 Madinières 840852 6493147 Bessay 842388 6492378 2021_02_69-03 Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT1_ZN_69_05 Thizy les Bourgs BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mardore Centre 803478 6553188 2021_LOT1_ZN_69_05_S1 1 Mardore Fontaine Girard
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