CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

26 résultats pour « Grée »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

au sec ou à l'eau, mâtages/ démâtages, calages et inventaires des bâteaux ; -entretient (carénage) et répare les coques, essentiellement en composite ; -installe, entretient ou améliore les équipements de bord ; -entretient l'accastillage et les gréements

Article Annexe III

—

et canots et ses annexes Avant 1970 1999 Ateliers du CETEB 1987 2003 Bâtiment en fer et ses annexes Avant 1970 - Cale de prémontage Avant 1970 - Ateliers du poste 8 et ses annexes Avant 1970 2005 Atelier des gréements

Article 214-3.06

—

Le fonctionnement correct du gréement, de la machinerie et des dispositifs de commande, devra être vérifié lors de ces essais. En particulier, l'efficacité de tous les freins et celle des dispositifs d'arrêt d'urgence devra être démontrée. 4.4.

LEGIARTI000041943116

—

3.03.01.a Position de la cloison d'abordage 30/12/2049 Oui (cloison transversales étanches à l'eau) 3.03.01.b Existence de la cloison de coqueron (distance) 30/12/2049 3.03.2 Absence de logement ou équipement en avant de la cloison d'abordage (sauf gréement

Article III

—

Ennoblissement textile. 17. 3ZA 3, 40 Fabrication d'articles en toile. 17. 4CB 2, 40 Fabrication d'articles en toile forte. 17. 4CC 3, 40 Préparation, fabrication de petits articles de literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement

Article Annexe 1

—

Gréement Doivent être présents à bord : ― un ou deux extincteurs, la capacité totale étant d'au moins 34B pour les moteurs jusqu'à 25 kW et 68B pour les moteurs de puissance supérieure.

Page 2 · 26 résultats

← Précédent