Meudon, Sèvres 9e circonscription Cantons de : Boulogne-Billancourt Nord-Est, Boulogne-Billancourt Nord-Ouest, Boulogne-Billancourt Sud (partie située au nord d'une ligne définie par l'axe des voies ci-après : rue Yves-Kermen, avenue Pierre-Grenier

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

DROIT GAUCHE Paralysie totale du membre supérieur (degré 0, 1, 2 et 3) 90 80 Plexus brachial : - Paralysie radiculaire supérieure, type Duchenne-Erb (deltoïde, sus-épineux, biceps, brachial antérieur, coraco-brachial, long supinateur

LEGIARTI000023708913

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l'utilité est avérée, qu'il s'agisse des pouvoirs de police générale du maire et/ou du préfet, ou qu'elles portent sur des domaines plus spécialisés tels que les débits de boisson, les établissements de nuit, les lieux festifs, les brocantes, vide-greniers

Article Français (suite)

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.: La Fille d'en face Grenier, C.: La Fille de 3e B - Pierre et Jeanne Hicyilmaz, G.: Ankara ce printemps-là (traduit du turc et de l'anglais) Honoré, C. : Tout contre Léo Howker, J. : Le Blaireau sur la péniche (traduit de l'anglais) Kis, D.: Chagrins

Article Annexe 2

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FR232 Seine-Maritime. 76001 Allouville-Bellefosse ; 76004 Ambrumesnil ; 76029 Aubermesnil-aux-Erables ; 76035 Aumale ; 76040 Autigny ; 76051 Bacqueville-en-Caux ; 76090 Beuzeville-la-Grenier ; 76114 Bolbec ; 76136 Brachy ; 76141 Bréauté ; 76159

LEGIARTI000034461330

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AVRANCHES Caen 0501829S Collège Jean-Baptiste Charcot CHERBOURG EN COTENTIN Caen 0501830T Collège Léon José Marigne ISIGNY-LE-BUAT Caen 0610003X Collège Jean Racine ALENÇON Caen 0610023U Collège Sévigné FLERS Caen 0610031C Collège Louis Grenier

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