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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 résultats pour « Héloïse ROULET »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 35
Dans ce cas (refait) les dispositions de l'article 52 relatives au zéro de la roulette s'appliquent.
Article Annexe I (suite)
Les différents types de contenants : caisses et valises de portage, boîtes à habits, armoires à roulettes... L'adéquation du contenu en fonction du contenant.
Article Français (suite)
Dans un dernier temps, le Catalogue des objets introuvables (11), de Carelman, permet un travail d'expression orale à partir des images proposées (Comment fonctionne, par exemple, "le fer à repasser à roulettes" ?
polyhandicapés, en position allongée 4.3.1.12 PCH élément 2/ Déambulateurs et prestation de livraison 4.3.1.13 PCH élément 2/ Fauteuil roulant à la location et prestation de livraison 4.3.1.14 PCH élément 2/ Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes
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