Les animaux des espèces suivantes : cerf, daim, mouflon, chamois ou isard, chevreuil et sanglier ne peuvent être tirés qu'à balle ou au moyen d'un arc de chasse conformément aux prescriptions réglementaires relatives à l'exercice de la chasse à l'arc.

Article Annexe 28

—

Rue Hector-Berlioz jusqu'à la rue Gaston-Veyssière. Rue Gaston-Veyssière jusqu'à la limite ouest de la parcelle DX 0014. Limite ouest des parcelles DX 0014, DX 0009 et DX 0011 incluses jusqu'à la rue François-Couperin.

Article R5211-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 85

Code de la santé publique

Les tissus d'origine animale ou leurs produits dérivés, mentionnés au premier alinéa du présent article, sont issus des espèces bovine, ovine et caprine, ainsi que de cerfs, élans, visons et chats.

Article ANNEXE 31

—

Mozart ; - allée Jean-Sébastien-Bach jusqu'à l'allée Georges-Bizet ; - allée Georges-Bizet jusqu'à la limite SE de la parcelle section DO 414 ; - limite SE de le parcelle section DO 414 jusqu'à l'allée Charles-Gounod ; - allée Charles-Gounod ; - rue Hector-Berlioz

Article 4

—

Geoffroy Saint-Hilaire, 1818) : Mangouste de Java -Muntiacus reevesi (Ogilby, 1839) : Muntjac de Chine, Muntjac de Formose, Cerf aboyeur -Myocastor coypus (Molina, 1782) : Ragondin -Nasua nasua (Linnaeus, 1766) : Coati roux -Procyon lotor (Linnaeus, 1758

Article L426-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 74

Code de l'environnement

Dans le cadre du plan de chasse mentionné à l'article L. 425-6, il est institué, à la charge des chasseurs de cerfs, daims, mouflons, chevreuils et sangliers, mâles et femelles, jeunes et adultes, une contribution par animal à tirer destinée à financer

Article ANNEXE 10

—

Franchissement de la rue du Champ-du-Cerf. Contournement de la parcelle BI 245 (exclue) par l'est jusqu'à l'angle sud-ouest de la parcelle BI 247.

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

Code de l'environnement

cerf élaphe 1er septembre Dernier jour de février Daim 1er juin Dernier jour de février Mouflon 1er septembre Dernier jour de février Chamois 1er septembre Dernier jour de février Isard 1er septembre Dernier jour de

Article 2

—

caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas : 0,15 UGB ; -équidés de plus de six mois et non déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses : 1 UGB ; -lamas de plus de deux ans : 0,45 UGB ; -alpagas de plus de deux ans : 0,3 UGB ; -cerfs

Article Annexe 1

—

suivantes : bovins de plus de six mois ; ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas ; équidés répondant aux critères d'éligibilité du I de l'article 2 du présent arrêté ; lamas de plus de deux ans ; alpagas de plus de deux ans ; cerfs

Article Annexe

—

UCC " cerf-volant " Découverte, animation et initiation en cerf-volant. UCC " football américain " Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.

Article Annexe 2

—

boréal (Lynx lynx) 1361 X X X Phocidae Phoque gris (Halichoerus grypus) 1364 X Phoque veau marin (Phoca vitulina) 1365 X Artiodactyla Cerf

Article Annexe 7

—

GEN Gillnets and entangling nets (not specified) Autres Filets maillants et filets emmêlants (non spécifiés) Filet maillant (Fil mail) TRAPS PIÈGES FPO Pots Nasses et casiers, balais, fagots Casier FYK Fyke nets Verveux, tésure, d'sure, désure, cerf-volant

Article ANNEXE

—

, Les Renaudières Poitiers Bel air, Poitiers Ouest ; Bellejouanne, Poitiers sud Haute-Vienne (87) Limoges Beaubreuil ; la Bastide ; Val de l'Aurence Vosges (88) Epinal Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus -Axis axis (Cerf axis, Chital) (*) s.o. s.o. 1 et plus - Autres Cervidés (Cerfs, chevreuils, élans, rennes, etc.) s.o. s.o. 1 et plus - Antilocapridés (Antilocapres) s.o.

Article Annexe I (suite)

—

Oise Boullarre 60 Oise Boursonne 60 Oise Boury-en-Vexin 60 Oise Boutencourt 60 Oise Brégy 60 Oise Cauvigny 60 Oise Chambors 60 Oise Chavençon 60 Oise Chèvreville 60 Oise Corbeil-Cerf

Article Annexe I

—

318 D 319 Maison forestière du Petit Produit et dépendance Saint-Léger-en-Yvelines C 106 C 107 C 108 en partie Maison forestière de la porte de Houdan et dépendance Rambouillet F 23 en partie F 24 en partie Maison forestière du Cerf-volant

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