Codes de loi français

Article 35

pression ainsi que leur étalonnage régulier sur des plages de mesures adaptées au fonctionnement de l'installation, et le contrôle semestriel de l'étanchéité des équipements (par exemple, système d'ancrage du stockage tampon de biogaz, joints des hublots

Article 223 a-II-1/18

Les hublots, les portes de coupées, les portes de chargement et autres dispositifs fermant les ouvertures pratiquées dans le bordé extérieur au-dessus de la ligne de surimmersion doivent être convenablement dessinés et construits et présenter une résistance

Article 221-II-1/21

Il doit être procédé chaque semaine à des essais de fonctionnement des portes étanches à l'eau, des hublots, des sectionnements et des organes de fermeture des dalots.

Article Annexe 226-2.A.1

DES PLANS ET DOCUMENTS À SOUMETTRE À LA SOCIÉTÉ DE CLASSIFICATION RECONNUE (ARTICLE 226-2.02) Plan d'ensemble montrant la position des ponts, des cloisons, des superstructures ou roufs, la ligne de charge au déplacement maximum, les échappées, les hublots

Article 215.16

Sur les navires touchant régulièrement des ports infestés de moustiques, les locaux habités sont protégés par des écrans appropriés placés sur les hublots, bouches de ventilation et portes donnant sur le pont, sauf s'il existe une installation de conditionnement

Article 242-10.03

D'une manière générale, les fenêtres et hublots sont interdits dans les locaux de machines.

Article Annexe

Il pose l'accastillage de pont ainsi que les capots, les hublots et les panneaux de pont. Il rénove, répare et fabrique à l'unité des éléments en bois et en panneaux dérivés du bois tels que le mobilier et les cloisons.

Article 241-5.03

. - Les accessoires des moyens d'évacuation de l'eau accumulée sur le pont, moyens de fermeture, hublots et sabords, orifices de ventilation, écoutilles, trappes d'évacuation, dégagements d'air, vannes des prises d'eau et décharges sont examinés et manœuvrés

Article 229-II-1.09

Dans le cas contraire, les claires-voies doivent être du type à hublots ouvrants avec contre-hublots. 7. Sabords de décharge : 7.1. La section des sabords de décharge est déterminée en faisant application de la Convention.

Article 221-II-1/16

Construction et épreuves initiales des fermetures étanches à l'eau 1 A bord de tous les navires : .1 La conception, les matériaux et la construction de toutes les fermetures étanches à l'eau telles que portes, écoutilles, hublots, sabords de coupée et

Article 226-7.10

La fermeture des portes étanches, des vannes, des dalots, des vide-déchets à l'extérieur, des hublots et des portes d'incendie ; 1.1.2.

Article 221-II-1/17

Les tuyaux de dégagement d'air situés à l'intérieur d'une superstructure qui ne sont pas munis d'un moyen de fermeture étanche à l'eau doivent être considérés comme des ouvertures sans protection lorsque s'applique la règle 7-2.6.1.1. 6 Les hublots et

Article 229-III.09

navire sera donné. 3 Le rôle d'appel doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment : 3.1. la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots

Article 227-2.10

Hublots sur claires-voies : Les hublots sur claires-voies ne sont pas autorisés. 6. Dégagement d'air des soutes à combustible : La hauteur minimale des dégagements d'air des soutes à combustibles est de 600 millimètres.

Article 215.14

L'éclairage est assuré par des hublots ou des sabords. L'éclairage électrique est obligatoirement complété par un éclairage de secours portatif indépendant des circuits du bord. 5.

Article 223 a-III/16

Le rôle d'appel doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment : 3.1. la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des hublots, des claires-voies

Article 228-8.02

doit indiquer les fonctions assignées aux différents membres de l'équipage en ce qui concerne notamment : 5.1 la fermeture des portes étanches à l'eau, des portes d'incendie, des sectionnements, des dalots, des conduits de décharge a la mer, des hublots

Article 229-II-1.11

L'emplacement des hublots installés dans la muraille au-dessous du pont de franc-bord est soumis aux règles pertinentes de la Convention.

Article 223 a-II-2/23

, à condition que ces cloisonnements ne soient pas tenus d'avoir un degré d'intégrité du type "A" en vertu de l'article 223a-II-2/26 (fenêtres et hublots).

Article 227-1.04

L'installation de hublots sur la coque est interdite.