CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

65 résultats pour « Hugo CADET »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

octobre 2023, organisé par la commune de Lyon et situé à Lyon, place Bellecour, dans le IIe arrondissement, sur le périmètre correspondant à la partie Est de la place délimité par l'axe traversant la place de la rue Emile-Zola jusqu'à la rue Victor-Hugo

Article Annexe 39

—

Rue des Neuf-Arpents jusqu'à la place Victor-Hugo. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Gounod. Place Lalo n° 2. Rue Gounod du numéro 2 au numéro 10. Avenue du 8-Mai-1945 (RD 10). Place Messager du numéro 1 au numéro 7.

Article ANNEXE I

—

; - faubourg Victor-Hugo jusqu'au chemin de l'Institut-Pasteur ; - chemin de l'Institut Pasteur ; - parcelle section CI n° 118 ; - chemin de fer économique jusqu'au chemin Neuf ; - chemin Neuf jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 jusqu'au chemin du Morne-Lacrosse

Article 16

—

en découlant au titre de la masse salariale ; c) Les contrats de recrutement des membres et autres collaborateurs des cabinets ministériels, leurs annexes et avenants ; d) Par dérogation au b, les contingents de recrutements de policier adjoint, de cadet

Article ANNEXE 14

—

Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière. Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot.

Article 4

—

Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article 3

—

TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article 6

—

activité et comptent au moins une année de service en cette qualité ; b) Aux agents publics mentionnés au troisième alinéa de l'article R. 411-10 du code de la sécurité intérieure qui ont suivi la formation professionnelle initiale du parcours de " cadet

LEGIARTI000028786110

—

FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo

Article (39 à 44)

—

D 1498 Extrémité L'ETRAT Extrémité SAINT-CHAMOND 42 Rue de Saint-Etienne D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo

Article Annexe 3

—

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

LEGIARTI000050066316

—

Gambetta - Aix-en-Provence 0130038W Lycée général et technologique Marseilleveyre - Marseille 8e Arrondissement 0130039X Lycée général et technologique Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo

LEGIARTI000029214672

—

Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor Hugo

Article Annexe 23

—

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

LEGIARTI000020955767

—

universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 15 000 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, direction des affaires médicales et de la recherche, hôpital La Charité, bâtiment A, 44, rue Pointe-Cadet

Article Annexe

—

Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, direction des affaires médicales et de la recherche, hôpital La Charité, bâtiment A, 44, rue Pointe-Cadet, 42005 Saint-Etienne Cedex 2. 15 950,00 Sud-Est II.

LEGIARTI000023501793

—

universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 62 847 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, direction des affaires médicales et de la recherche, hôpital La Charité, bâtiment A, 44, rue Pointe-Cadet

Article Annexe

—

universitaire de Montpellier, hôpital Saint-Eloi, 34295 Montpellier Cedex. 45 673 Rhône-Alpes Sud-Est I Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, direction des affaires médicales et de la recherche, hôpital La Charité, bâtiment A, 44, rue Pointe-Cadet

Article Annexe I

—

FLORENTINE Auray AY 181809 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GUELER Concarneau CC 642564P GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Page 2 · 65 résultats

← PrécédentSuivant →