Rue des Neuf-Arpents jusqu'à la place Victor-Hugo. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Gounod. Place Lalo n° 2. Rue Gounod du numéro 2 au numéro 10. Avenue du 8-Mai-1945 (RD 10). Place Messager du numéro 1 au numéro 7.

Article ANNEXE I

—

; - faubourg Victor-Hugo jusqu'au chemin de l'Institut-Pasteur ; - chemin de l'Institut Pasteur ; - parcelle section CI n° 118 ; - chemin de fer économique jusqu'au chemin Neuf ; - chemin Neuf jusqu'à la RN 4 ; - RN 4 jusqu'au chemin du Morne-Lacrosse

Article ANNEXE 14

—

Rue Racine y compris les n°s 1, 3 et 5, puis place Victor-Hugo incluse. Place Victor-Hugo jusqu'à la rue Molière. Rue Molière jusqu'à la rue Corneille y compris les parcelles CO 110 et CO 104. Rue Corneille des deux côtés jusqu'à la rue Berthelot.

LEGIARTI000050066316

—

Gambetta - Aix-en-Provence 0130038W Lycée général et technologique Marseilleveyre - Marseille 8e Arrondissement 0130039X Lycée général et technologique Saint Charles - Marseille 1er Arrondissement 0130043B Lycée général et technologique Victor Hugo

Article 4

—

Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 Montpellier Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

Article 3

—

TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance 34062 MONTPELLIER Cedex 2 Landes 24-26, rue Victor-Hugo

LEGIARTI000039240198

—

Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard

Article Annexe I

—

0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE II immatriculé 819572 58 0 0 GERARD

Article (39 à 44)

—

D 1498 Extrémité L'ETRAT Extrémité SAINT-CHAMOND 42 Rue de Saint-Etienne D 1498 SAINT-CHAMOND Rue Gambetta SAINT-CHAMOND 42 Rue Gambetta Rue de Saint-Etienne SAINT-CHAMOND Rue Victor Hugo

Article Annexe 3

—

Limite est des parcelles section AO 426 et AO 424, n°s 425, 426, 424, 481, 482, 480 jusqu'à la rue Victor-Hugo. Rue Victor-Hugo jusqu'à la route de Saint-Waast. Route de Saint-Waast jusqu'à la rue d'Anzin.

LEGIARTI000034461330

—

Aix-Marseille 0133287C Collège Les Garrigues ROGNES Aix-Marseille 0840029A Collège Marcel Pagnol PERTUIS Aix-Marseille 0840032D Collège Pays-de-Sault SAULT Aix-Marseille 0840738W Collège Alphonse Tavan MONTFAVET Aix-Marseille 0840970Y Collège Gérard

Article 2

—

Boujat (Gérard) (C.F.T.C.). M. Laborde (Alain) (F.O.) ; suppléant : M. Verrier (Yves) (F.O.). M. Larrière-Cardoso (Daniel) (C.F.D.T.) ; suppléant : M. Deslandes (Christian) (C.F.D.T.). M. Reitchess (Daniel) (C.G.T.) ; suppléant : M.

LEGIARTI000029214672

—

Ecole française de Gaulle-Adenauer Allemagne (République fédérale d') Bonn * Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Lycée français de Düsseldorf Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf * * * Lycée français Victor Hugo

Article Annexe 23

—

Rue de Mairieux, puis rue Victor-Hugo jusqu'à la rue de la Couturelle, y compris les parcelles AD 590 et AC 147. Rue de la Couturelle jusqu'à la rue de La Flamenne. Rue de La Flamenne jusqu'au CD 195. CD 195 jusqu'à la rue de Douzies.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 18, rue Victor-Hugo, 34200 Sète.

Article Annexe I

—

FLORENTINE Auray AY 181809 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GUELER Concarneau CC 642564P GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

Article Annexe 2

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362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL Vannes VA 33365 FLORENTINE Auray AY 181809 FRINGUANT Marseille MA 359573 GEPETTO Douarnenez DZ A12636K GWALARN Nantes NA 335606 HUGO

LEGIARTI000031350582

—

maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000037561715

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Ecole : classes maternelles et classes de CP au CM1 uniquement Allemagne (République fédérale d') Düsseldorf Lycée français de Düsseldorf * * * Lycée : séries ES et S Allemagne (République fédérale d') Francfort-sur-le-Main Lycée français Victor Hugo

LEGIARTI000032850921

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