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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

49 résultats pour « Isabelle DE COUX »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 240-2.04

—

performance d'au moins de 50, ou - une combinaison humide en néoprène ou sèche qui présente les caractéristiques suivantes : a) Une flottabilité minimale de 50 N intrinsèque et qui assure la protection du torse et de l'abdomen ; b) De couleur vive autour du cou

Article Annexe III-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 87 > 19

Code du sport

Articles de protection du tronc : - tours de cou et autres équipements de protection des vertèbres cervicales ; - plastrons ; - carapaces dorsales ; - protège-coccyx ; - coquilles ; - sellettes comportant des parties fixes ou amovibles assurant

LEGIARTI000042968272

—

Service de santé des armées ESG (praticiens officiers) 68 25 000 25 000 1.70 0,90 Santé/ Anesthésie-réanimation, Chirurgie orthopédique ; Chirurgie viscérale, vasculaire, thoracique, urologique ; Chirurgies tête et cou ; Médecine d'urgence en exercice

Article Annexe IV

—

. ― La mort des animaux est confirmée par l'observation d'un des signes ou par l'utilisation d'une des méthodes suivants : a) Arrêt permanent de la circulation ; b) Destruction du cerveau ; c) Dislocation du cou ; d) Exsanguination ; e) Début de rigidité

Article 1

—

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options) Clinique 6 3 2 1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête et du cou

Article 240-2.10

—

sèche effectivement portée présentant les caractéristiques suivantes : a) Flottabilité minimale positive de 50 N intrinsèque ou par adjonction d'un équipement individuel de flottabilité, protection du torse et de l'abdomen ; b) Couleur vive autour du cou

Article Annexe III-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 95 > 74

Code du sport

gorge ; -saisir la trachée artère avec les doigts ; -mettre les doigts dans les yeux, la bouche, le nez ou une plaie ; -griffer ou pincer intentionnellement ; -attraper ou tirer les cheveux ; -mordre ; -projeter intentionnellement sur la tête et le cou

LEGIARTI000050435795

—

3 1 04 Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options) Clinique 3 1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 2 3 55 Pathologie de la tête et du cou

Article Annexe

—

Examen organoleptique Spécificité complémentaire pour les dindes effilées : collerette de plumes conservée sur le cou et propre. Vous pouvez consulter le cliché dans le JO

LEGIARTI000022970363

—

, Aubignas, Barnas, Beauchastel, Beaumont, Beauvène, Berzème, Boffres, Borne, Boucieu-le-Roi, Bozas, Burzet, Chalencon, Chambonas, Champis, Chassiers, Châteauneuf-de-Vernoux, Chazeaux, (Le) Cheylard, Chirols, Colombier-le-Jeune, Colombier-le-Vieux, Coux

LEGIARTI000036612924

—

molossus molossus (Pallas, 1766) : Molosse commun Famille des Mormoopidae (Chiroptères) Pteronotus davyi davyi Gray, 1838 : Ptéronote de Davy, Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle

LEGIARTI000036612914

—

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

Article 1

—

Association Consulaire Interprofessionnelle de Formation Permanente de l'Arrondissement de Libourne (ACIFOP-Libourne) III Conducteur de travaux d'opérations d'infrastructure 230p 5 ans Ministère de la Défense III Peintre sur mobilier 234v 3 ans Isabelle

Article Cahier des charges

—

Spécificité complémentaire pour les volailles effilées : collerette de plumes conservée sur le tiers supérieur du cou et propre.

Article 29

—

Les partenaires conventionnels s'accordent pour étendre les indications de l'acte d'écho guidage dans le cadre de l'anesthésie loco régionale au sein, thorax et au cou et à l'anesthésie périmédullaire des patients obèses sur le critère de l'indice de

Article Annexe 2

—

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

Article Annexe

—

Chenal de Coux. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal de la Lasse. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Chenal de la Péride. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours.

Article annexe I (suite)

—

Piège rond à déclenchement par une palette. 18 Piège à lacet de cou Etablissement MCL 59136 Wavrin Piège "Collarum" Dimension du dispositif métallique déclenché : 30 × 25 cm Diamètre du collet : 8 mm 827 Ce piège est formé de trois parties

Article Annexe II

—

anunciada de Gabriel García Márquez ; Los pasos perdidos de Alejo Carpentier ; El túnel de Ernesto Sábato ; La ciudad y los perros, La fiesta del chivo de Mario Vargas Llosa ; Primavera con una esquina rota de Mario Benedetti ; La casa de los espíritus de Isabel

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus 5° Tinamiformes (Tinamous) - Eudomia elegans (Tinamou élégant) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Rhynchotus rufescens (Tinamou isabelle) De 1 à 100 s.o. 101 et plus - Toutes les autres espèces de Tinamiformes,

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