Jean-Claude, - X...

Jean-François X..., Mme Alexandra Y..., M.

La vérité sur un héros " ; que les passages querellés étaient les suivants : " Voilà pourquoi il faut abattre la statue de Jean C......

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Qui, vous avez gagné, s'appelle Jean-Charles X....

Si d'aucuns confondaient les deux frères, les lecteurs de B...

Serge Y... du germanium organique dont elle était le distributeur exclusif en France, sous la qualification de complément alimentaire; que cette société était gérée en fait par Jean-Marie X..., se disant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt

sous les ordres desquels Jean-Marie Le X... a servi en Algérie ou ayant côtoyé celui-ci à l'époque ni les magistrats ayant connu des dossiers relatifs aux activités contestables des militaires français

République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 26 mai 2026 Affaire : SARL LES PRIMEURS DU SUD Commerce de fruits et légumes auprès de professionnels

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant

Jean-François, - LA SOCIETE MARIANNE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 14 novembre 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier

Jean-Marie Z... , partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 19 janvier 2017, qui, dans la procédure suivie contre M.

Jean-Charles, - A...

Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Jean, - C...

BORE et XAVIER et de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LEMOINE Jean-François

ou, en raison de leur ethnie, n'appartiendraient aux français de souche -pour reprendre l'expression de l'arrêt attaqué-constitue bien l'infraction poursuivie ; qu'en relaxant Jean-Yves Y... par le motif

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :