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17 047 résultats pour « Jeannot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Elle sollicite que son action soit déclarée recevable à l'encontre de la SMABTP et de la société XL Insurance Company SE assureurs de la société ROGER JEANNIN, de la société ROGER JEANNIN, de la société

Source officielle
CC

civ2

6137266ccd58014677425730

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannette X..., demeurant à Lesterps (Charente), en cassation d'un

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb4f

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

François X..., demeurant "La Tour d'en bas", 74250 La Tour Faucigny, 5 / Mme Jeanette X..., demeurant "La Tour d'en bas", 74250 La Tour Faucigny, 6 / Mme Chantal X..., demeurant ..., en cassation

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206952

Admin. suprême

5 septembre 2003

5 septembre 2003

Jean U, à M. Francis V, à M. Alfred W, à M. Richard X, à Mme Jane Y, à M. Jean Z, à M. Lucien AA, à M. Maurice AB, à Mme Jeannette CQ, à M. Henri AC, à M. Georges AD, à Mme Paulette AE, à M.

Source officielle
CC

civ2

613720e5cd580146773ef4de

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Jeanine XG..., Mme XI... Evelyne épouse X..., Mme XO... Odette épouse XC..., Mme XS... Eliane épouse XM..., Mme XN... M... Catherine épouse Vigreux, XQ... Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100073

Cassation

28 janvier 2015

28 janvier 2015

Jeannot X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande présentée par M. Jeannot X... et le condamne à payer à MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ddbd3db21cbdd89659

Appel

12 juillet 2007

12 juillet 2007

représentée par la SCP RIVES-PODESTA Jeannot Z... représenté par la SCP RIVES-PODESTA René A...

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f41

Cassation

18 mai 2004

18 mai 2004

2001, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Henriette X... coupable d'avoir, courant 1998, frauduleusement abusé de l'état d'ignorance ou de faiblesse de Jeanine

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jeannette Z

61372539cd5801467741c021

Cassation

15 octobre 1990

15 octobre 1990

Jean-Jacques, représenté par Me Claude Weil, syndic à la liquidation des biens du susnommé, LA SOCIETE MARAIS FRERES, représentée par Me Claude Weil, syndic à la liquidation des biens de ladite société

Source officielle
CC

cr

61372579cd5801467741e0a7

Cassation

18 septembre 1997

18 septembre 1997

Jeannine, - A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01736

Cassation

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Y... et son épouse Mme Jeanine Y... ; que ces derniers ainsi que leur fils M.

Source officielle
CC

cr

613725c6cd580146774206cb

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Jean Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, du 20 novembre 1996, qui, pour diffamation publique envers des citoyens chargés d'un mandat public, l'a condamné à 5 000 francs

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424333

Cassation

13 octobre 2004

13 octobre 2004

Jeannot, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viols et agression

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6719e4f45857dd64cbdaa4e2

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.

Source officielle
CC

civ3

6137266ccd58014677425749

Cassation

20 décembre 1993

20 décembre 1993

Jean-Pierre X..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 5 / M. Lucien A..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), avenue Paul Dalbret, 6 / Mme D... née Hernandez, demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100986

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jeannot X... est décédé le 27 janvier 2005 en laissant pour lui succéder, son épouse commune

Source officielle
CC

cr

VERSAILLES, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/Michel X

6137269fcd580146774271e5

Cassation

23 mars 2005

23 mars 2005

l'arrêt attaqué des conditions essentielles de son existence légale ; "alors, enfin que, dans son mémoire, la partie civile avait rappelé - les déclarations d'Arthur De Z..., co-gérant de la société Jeannot

Source officielle
CC

civ1

613722eecd580146774035c7

Cassation

3 juin 1997

3 juin 1997

, Jérôme, Jeanny et Jean-Silins; qu'après sa mort, la propriété Chioso-Minori a été attribuée à François et à Vincent Y..., chacun pour moitié, selon acte de partage du 24 janvier 1914; que, le 15 décembre

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Alain A

613725c8cd580146774207f9

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Jeanine, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 4 juillet 1997, qui, dans la procédure suivie contre Alain A... du chef de blessures involontaires

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Jean YQ..., M. Pierre BD..., Mme Jeanine BD..., Mme Jeannette YL..., M. AA... YL..., AH... Anne-Marie SAINT BOIS, AH... Valérie SAINT BOIS, AH...

Source officielle

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