Codes de loi français

Article ANNEXE III

Nord, à l'exclusion de la parcelle section AD n° 2 (météo) - avenue du Lieutenant-Colonel-Chandon jusqu'à l'avenue du Président-Franklin-Roosevelt ; - parcelles section AB n°s 52, 53, 49 sur l'avenue du Président-Franklin-Roosevelt ; - rue Léon-Gontrand-Damas

Article 1

Institut du travail de l'université Montesquieu-Bordeaux-IV, avenue Léon-Duguit, 33608 Pessac Cedex. Institut du travail de l'université Jean Monnet de Saint-Etienne, 6, rue Basse-des-Rives, 42023 Saint-Etienne Cedex 2.

Article ANNEXE 3

supporte le gymnase et l'école Terre-Saint-Blaise jusqu'à l'extrémité Sud de la rue des Escholiers ; - extrémité Sud de la rue des Escholiers puis limite de l'encoche Sud-Est de la parcelle section A 276 : à l'angle de la rue de Meaux et de l'avenue Léon-Blum

LEGIARTI000020955767

hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 8 998 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon, 33076 Bordeaux Cedex. 18 539,50 Limousin. Sud-Ouest et Outre-Mer IV.

LEGIARTI000023501793

hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9 18 500 Aquitaine Sud-Ouest et Outre-Mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article Annexe

hospitalier universitaire Purpan, place du Docteur-Baylac, bâtiment MNH, TSA 40031, 31059 Toulouse Cedex 9. 39 236 Aquitaine Sud-Ouest et outre-mer III Groupe hospitalier Pellegrin, bâtiment 1 A, service de pharmacologie clinique, place Amélie-Raba-Léon

Article 1

rue de Provence, 75009 Paris ; -l'association Institut du service civique, située 14, boulevard de Douaumont, 75017 Paris ; -l'association Ingénieurs pour l'école (IPE), située 8, rue de Berri, 75008 Paris ; -l'association Pasc @ line, située 3, rue Léon-Bonnat

Article Annexe 39

Chemin n° 11 dit de Saint-Denis vers le sud jusqu'à la rue Léon-Blum (route communale n° 1 de Villiers-le-Bel à Goussainville). Limite nord des parcelles AL 9, AL 10 et AL 419 incluses.

Article Annexe 34

Rue Léon-Brochet du numéro 2 au numéro 86. Rue Albert-Moreau du numéro 53 au numéro 3. Avenue Paul-Vaillant-Couturier du numéro 42 au numéro 78. Avenue de Stalingrad jusqu'au carrefour du Globe. Limite sud-est de la parcelle S 521 incluse.

LEGIARTI000049591158

DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M. GOVERNATORI Jean Marc LISTE N° 36 : DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 1. M. TRAORÉ Hamada LISTE N° 37 : ESPERANTO LANGUE COMMUNE 1.

Article 1

69365 Lyon Cedex 7 ; Institut régional du travail - Centre d'études et de formation syndicale de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV), avenue Léon-Duguit

Article 1

Lumière-Lyon-II, 86, rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07 ; Institut régional du travail de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, 54000 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu-Bordeaux-IV, faculté de droit (bureau E 205), avenue Léon-Duguit

Article 1

rue Pasteur, 69365 Lyon Cedex 07 ; Institut régional du travail de l'université Nancy-II, 138, avenue de la Libération, BP 3409, 54015 Nancy Cedex ; Institut du travail de l'université Montesquieu Bordeaux-IV, faculté de droit, bureau E 205, avenue Léon-Duguit

Article ANNEXE 7

HEM, ROUBAIX (DÉPARTEMENT DU NORD) Quartiers Longchamps, Trois Baudets, Trois Fermes, Lionderie, Hauts Champs Roubaix Rue Léon-Marlot : limite nord-est des parcelles section EY numérotées 152, 153, 197, 155, 156, 177 à 184 et 196, puis parcelles

LEGIARTI000019971150

Centre régional de lutte contre le cancer Léon Bérard, 28, rue 26 079 Sud-Est V. Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 28 022 Auvergne. Sud-Est VI.

Article Annexe

844 693 974 479,18 Monceau Générale d'assurances SA, 1, avenue des Cités-Unies-d'Europe, 41100 Vendôme 414 086 355 15 888,62 THELEM Assurances, siège social Le Croc, BP 63130, 45431 Chécy Cedex 085 580 488 62 976,18 GROUPAMA Nord-Est, 2, rue Léon-Patoux

Article ANNEXE 11

Avenue Léon-Blum. Limite est des parcelles AD 347 et AR 27 incluses. Limite sud de la parcelle AD 307 incluse. Limite est de la parcelle AD 369 incluse.

LEGIARTI000032551013

Sainte-Foy-lès-Lyon Sainte-Foy-lès-Lyon 69 Centre médico-chirurgical de réadaptation fonctionnelle des massues Lyon 69 Centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône Villefranche-sur-Saône 69 Centre hospitalier de Tarare Tarare 69 Centre régional Léon

LEGIARTI000028786110

THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert de Mortain MORTAIN Caen 0500076L Collège Victor Hugo SOURDEVAL Caen 0500061V Collège Jules Verne SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET Caen 0501830T Collège Léon