Codes de loi français

LEGIARTI000022791906

Service territorial éducatif de milieu ouvert de Mende (Lozère). Mutation ou déplacement d'un directeur de service effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2010.

Article Annexe 2

SIE-C Mende. Gard. SIE-C Nîmes-Ouest (à compter du 27 décembre 2007). Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

Article 8

Mende Marvejols Florac Lozère. Segré Baugé Beaupréau Maine-et-Loire. Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe.

Article ANNEXE 6

De l'intersection de la rue de la Motte et de la rue Léopold-Rechossière jusqu'à la limite sud-ouest de la parcelle AQ 342 incluse, limite ouest de la parcelle AQ 342 jusqu'au prolongement piétonnier de la rue Marcelin-Berthelot.

Article 1

Sceaux ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord - Pas-de-Calais de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université Pierre-Mendès-France

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre. Auxerre, Sens. Bobigny. Bobigny. Créteil. Créteil. Evry. Evry. Meaux. Meaux.

Article 1

ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble (Pierre-Mendès

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Epinal Ressort du tribunal judiciaire d'Epinal Cour d'appel de Nîmes Ardèche Privas Aubenas Ressort du tribunal judiciaire de Privas Gard Nîmes Alès Nîmes Ressort des tribunaux judiciaires de Nîmes et d'Alès Lozère Mende

Article (45 à 50)

SAINT-VITE 48 D 809 Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE

LEGIARTI000022780989

2010 42 ― Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne 1er septembre 2010 46 ― Lot Pôle de recouvrement spécialisé du Lot Cahors 1er septembre 2010 48 ― Lozère Pôle de recouvrement spécialisé de Lozère Mende

Article (21 à 29)

ROSTRENEN 22 D 794 N 176 QUEVERT D 766 QUEVERT 23 D 220 Limite département 23/36 AZERABLES Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès

LEGIARTI000050066316

polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand - Gap 0050022X Collège François Mitterrand - Veynes 0050027C Lycée professionnel Pierre Mendès

Article ANNEXE V

Roanne 42 3 Saint-Étienne 43 1 Brioude 43 2 Puy-en-Velay (Le) 43 3 Yssingeaux 45 3 Pithiviers 45 1 Montargis 45 2 Orléans 46 2 Figeac 46 1 Cahors 46 3 Gourdon 47 2 Marmande 47 1 Agen 47 3 Villeneuve-sur-Lot 47 4 Nérac 48 2 Mende

Article ANNEXE 6

départementale 936 (direction ouest) jusqu'à la limite ouest de la parcelle section AM n° 208 (incluse) ; - limite des parcelles section AM 208, 211, 213, 20, 19, 18, 17, 82 jusqu'au chemin des Plateaux ; - chemin des Plateaux jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Lozère Mende Ressort du tribunal judiciaire de Mende. Vaucluse Avignon Ressort du tribunal judiciaire d'Avignon. Carpentras Ressort du tribunal judiciaire de Carpentras.

Article Annexe

B - Sujet d'étude au choix : - Léopold Sédar Senghor (1906-2001) Par son itinéraire intellectuel et spirituel, par ses engagements et ses choix politiques, par ses combats contre l'aliénation et pour le métissage culturel, L. S.

Article 2-4

cartographie en annexe n° 50 ; 11° Dans le département de la Vienne (86) : - du 24 juillet au 10 août 2024 puis du 29 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la communauté urbaine du Grand Poitiers, situé au parc de Blossac, 1 bis, rue Léopold-Thézard

Article (80 à 89)

Mendès France D 1235 AMIENS Boulevard du Port d'Aval AMIENS 80 Avenue Salvador Allende D 1235 AMIENS Boulevard des Fédérés AMIENS 80 Boulevard de Châteaudun Avenue du 14 Juillet 1789 AMIENS

Article 1

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.