4° Constituant un seul et même département : les départements de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ; 5° Fonctionnaire : le fonctionnaire de l'Etat et le magistrat ; 6° Membres de la famille : à condition qu'ils vivent

Article Annexe I

—

Badèches nca mérou Cunas nep BRS Scomberomorus brasiliensis Serra Spanish mackerel Thazard serra Serra LTA Euthynnus alletteratus Little tunny ( = Atl. black skipj) Thonine commune Bonite Bacoreta MGU Mugil curema White mullet Mulet blanc Lisa

Article R223-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 59

Code rural (nouveau)

Pour les territoires dans lequels les équidés vivent en liberté, des dispositions spéciales peuvent être prises par arrêté du ministre chargé de l'agriculture.

Article 5

—

Membres de la famille : à condition qu'ils vivent habituellement sous le toit de l'agent, le conjoint, le concubin ou le partenaire d'un pacte civil de solidarité, les enfants de l'agent ainsi que les enfants du conjoint, du concubin, du partenaire d'un

Article L722-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 92

Code rural (nouveau)

titres III et IV du livre II ou du titre IV du livre III du code de l'action sociale et des familles, les membres de la famille du chef d'exploitation ou d'entreprise agricole ou de son conjoint, mentionnés au premier alinéa du présent article, qui vivent

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 79

Arrêté du 23 avril 1979 relatif à l'attribution d'une prime aux acquéreurs de chauffe-eau solaires

comporter l'attestation sur l'honneur que le chauffe-eau a été installé au cours du premier semestre 1979 dans la résidence du demandeur dont l'adresse doit être indiquée ; que l'eau chaude produite est destinée à ses besoins et à ceux des personnes qui vivent

Article R823-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 58

Code de la construction et de l'habitation

Sont considérés comme personnes à charge, sous réserve qu'ils vivent habituellement au foyer : 1° Les enfants de moins de vingt et un ans et considérés comme à charge au sens des 1° et 2° de l'article L. 512-3 du code de la sécurité sociale et de l'article

Article 23 bis

—

. - Les droits qui appartiennent ou auraient appartenu aux conjoints remariés ou qui vivent en état de concubinage ou qui a conclu un pacte civil de solidarité passent aux enfants de moins de vingt et un ans dans les conditions prévues à l'article 24

Article Annexe I

—

Classe de première de la série sciences et technologies de la gestion Introduction Les programmes de la classe de première de la série STG sont conçus pour enseigner aux élèves les connaissances nécessaires à la compréhension du monde dans lequel ils vivent

Article L5131-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 05

Code du travail

Une allocation mensuelle dégressive en fonction des ressources est attribuée, à partir de la signature du contrat, aux jeunes qui vivent hors du foyer de leurs parents ou au sein de ce foyer sans recevoir de soutien financier ou en ne percevant qu'un

Article Annexe 1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 04 > 16

Code de l'action sociale et des familles

(11) Le taux de travailleurs pauvres est la proportion des personnes qui ont un emploi plus de la moitié de l'année et qui vivent dans un ménage pauvre par rapport à l'ensemble de la population en emploi.

Article 3

—

Les élèves des établissements français à l'étranger peuvent être présentés à l'ensemble des épreuves, y compris à l'épreuve de la langue du pays dans lequel ils vivent.

Article 1

—

5 ans Ecole française de journalisme II Journaliste plurimédia 321t 5 ans Ecole de journalisme de Toulouse (EJT) II Concepteur-designer graphique 322t 5 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) ― LISAA-IDAA

Article L321-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 92

Code rural (nouveau)

Les dispositions du présent article sont également applicables aux personnes qui sont liées par un pacte civil de solidarité ou qui vivent en concubinage avec le chef d'exploitation ou d'entreprise agricole.

Article 194

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 77

Code général des impôts

Pour l'imposition des contribuables célibataires ou divorcés qui vivent seuls, le nombre de parts prévu au I est augmenté de 0,5 lorsqu'ils supportent à titre exclusif ou principal la charge d'au moins un enfant.

Article 2

—

respect des exigences du présent arrêté ou désigné par toute autre autorité à laquelle ladite autorité centrale a délégué cette tâche ; o) Poissons tropicaux d'ornement : poissons d'ornement destinés à être détenus de façon permanente en aquarium qui vivent

Article 1

—

Architecte d'intérieur - designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM II Styliste designer mode 242 5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile 241n 3 ans Institut de développement des arts appliqués (IDAA) - LISAA

Article 6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 19 > 74

Code général des impôts

Lorsqu'ils sont séparés de biens et ne vivent pas sous le même toit ; b. Lorsqu'étant en instance de séparation de corps ou de divorce, ils ont été autorisés à avoir des résidences séparées ; c.

Article 1

—

coopération agricole et des industries agroalimentaires (ESCAIA) IManager en énergie2273 ansIONIS School of Technology and Management Paris (ISTM Paris) IArchitecte d'intérieur-designer233n3 ansInstitut de développement des arts appliqués (IDAA)-LISAA

Article 1

—

. - L'institut supérieur des arts appliqués (LISAA). II Responsable Import-Export. 312p 2 ans Université Montesquieu Bordeaux-IV. - Institut universitaire de technologie (IUT) Bordeaux Montesquieu.

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