justificatives, avant le 17 juin 2019 à minuit : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM-CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire, CS 71831, 35418 Saint-Malo

Article 4

Code inconnu

justificatives, avant le 17 juin 2020 à midi : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM - CM 8000 kW, 4, rue de la Victoire, CS 71831, 35418 Saint-Malo

Article Annexe

Code inconnu

SAINT-MALO SM D43 169 FACE AU VENT. DOUARNENEZ DZ 184 967 FIRUZ. TOULON TL 831 563 FLEUR DES FLOTS. CAEN CN 332 425 FRANIC II. SAINT-BRIEUC SB 221 079 GRAIN D'AILE. LA ROCHELLE LR 111 794 GRAND NORVEN.

Article 4

Code inconnu

le 18 juin 2021, 12 heures (heure de Paris) : - soit par voie postale, le cachet de la poste faisant foi, à l'adresse suivante : Ecole nationale supérieure maritime, sélection sur titre OCQM- CM 8 000 kW, 4, rue de la Victoire, CS 71831, 35418 Saint-Malo

Article Annexe I

Code inconnu

Nord CDI de Saint-Malo Nord 1er décembre 2011 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Saint-Malo et du centre des impôts de Saint-Malo

Article Annexe 3

Code inconnu

Nom du navire Port d'immatriculation N° d'immatriculation Agathe Saint-Malo 445674 Albatros II Cherbourg 162484 Betty Georges Noirmoutier 460923 Biche Lorient 930453 Bonita Arcachon 372104 Caribe Nice 256690 Charles Ashley Boulogne 851816

Article Annexe

Code inconnu

2004 Marseille de 1957 à 2004 Nantes-Saint-Nazaire de 1960 à 2004 Nice de 1980 à 2004 Port-La-Nouvelle de 1980 à 2004 Port-Vendres de 1980 à 2004 La Rochelle-La Pallice de 1974 à 2004 Roscoff de 1980 à 2004 Rouen de 1960 à 2004 Saint-Malo

Article Annexe

Code inconnu

RO D74 053 BELLE ETOILE CAMARET CM 803 167 BILBO'CH AURAY AY 195 084 BRIGITTE MORLAIX MX 300 052 BUDDING ROSE LA ROCHELLE LR B71 762 CAP A D'EAU ROUEN RO D74 073 CATALINA BASTIA BI 314 850 DREKNOR CHERBOURG CH D65 753 DULCIMER SAINT-MALO

Article Annexe I

Code inconnu

NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION ALCYONE Nice NI 621730 ALTAIR Toulon TL 185549 ANAICK II Saint-Malo

Article Annexe

Code inconnu

Boulogne 3 2 1 Caen Seine-Maritime Dieppe Fécamp Le Havre 1 Calvados Caen 7 1 7 Cherbourg Manche Cherbourg 4 4 7 1 Saint-Malo

Article Annexe II

Code inconnu

370314 L'Ancetre Toulon 298908 La Colombe Marseille 309790 Lab 1 Sète 860250 Lab 2 Sète 860252 Le Grand Meaulnes Pointe-à-Pitre B81443 Le Louise Sète 161701 Le Noroit Marseille 860827 Le point du jour Noirmoutier 280751 Le Renard Saint-Malo

Article 1

Code inconnu

établissements publics de santé dont les comptes sont soumis à certification à compter de l'exercice 2016 sont : Aquitaine Centre hospitalier de Mont-de-Marsan Auvergne Centre hospitalier de Moulins Bretagne Centre hospitalier de Saint-Malo

LEGIARTI000030313043

Code inconnu

Sagesse Rennes 35 Centre hospitalier privé Saint-Grégoire Saint-Grégoire 35 Centre hospitalier Fougères Fougères 35 Centre hospitalier Vitré Vitré 35 Centre hospitalier Redon Redon 35 Centre hospitalier Saint-Malo

LEGIARTI000032745230

Code inconnu

LISTE DES NAVIRES LABELLISÉS EN 2011 ET BÉNÉFICIANT D'UN RENOUVELLEMENT DU LABEL BIP EN 2015 NOM DU NAVIRE QUARTIER D'IMMATRICULATION N° D'IMMATRICULATION AMPHITRITE NANTES NA D26337 AR GOELL SAINT-MALO SM 497390 AU BONHEUR DES DAMES LES SABLES-D'OLONNE

Article Annexe III

Code inconnu

E67235 Maria Giovanna II Toulon D86234 Betty Georges Noirmoutier 460923 Farfadet Arcachon C14521 Goeland Toulon 247529 La Vonne Port-Vendres A15939 Bel Ami V Marseille B83050 Korrigan Paimpol 267149 Fabio Toulon 234168 Agathe Saint-Malo

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

Agence comptable de l'établissement national des invalides de la marine, comptable secondaire : arsenal de la marine, BP 125, Saint-Servan, 35407 SAINT-MALO CEDEX.

Article 1

Code inconnu

LR Le Guilvinec GV Le Havre LH Les Sables-d'Olonne LS Lorient LO Marennes MN Marseille MA Martigues MT Morlaix MX Nantes NA Nice NI Noirmoutier NO Oléron IO Paimpol PL Port-Vendres PV Rouen RO Saint-Brieuc SB Saint-Malo

Article 3

Code inconnu

Saint-Malo. Saint-Paul. Saint-Pierre (Réunion). Thann-Guebwiller. Vienne. Wissembourg-Haguenau. Postes de directeur de cabinet Alpes-Maritimes. Bas-Rhin. Bouches-du-Rhône. Essonne. Haute-Garonne. Gironde. Isère. Hauts-de-Seine. Loire-Atlantique.

Article 1

Code inconnu

Réunion (Le Port) (La Réunion), Port-la-Nouvelle, Port-Vendres, Porto-Vecchio, Propriano, Quiberon, Quimper (port du Corniguel), Redon, Rochefort, Roscoff, Rouen, Royan, Saint-Brieuc (port du Légué), Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane française), Saint-Malo

Article 1

Code inconnu

Dans le département de la Manche : le port de CHERBOURG ; 3° Dans le département de Seine-Maritime : le port de DIEPPE, le Grand Port maritime du HAVRE et le Grand Port Maritime de ROUEN ; 4° Dans le département d'Ille-et-Vilaine : le port de SAINT-MALO

Page 2 · 94 résultats

← Précédent Suivant →