Codes de loi français

Article Annexe II

160 10,00 13,00 Muscat, Muscat ottonel B 151 9,50 12,50 Riesling B 160 10,00 13,00 Pinot gris

Article 3

Lauton (Gérard), maître de conférences (SNESup-FSU) ; Mme Cottrell (Marie), professeure des universités (SNESup-FSU) ; M. Poussou (Jean-Pierre), professeur des universités (FNSAESR-CSEN) ; M.

LEGIARTI000050066316

Taris - Peyrehorade 0400028N Collège Pays d'Orthe - Peyrehorade 0400033U Collège Marie Curie - Rion-des-Landes 0400038Z Collège Cap de Gascogne - Saint-Sever 0400039A Collège Jean-Claude Sescousse - Saint-Vincent-de-Tyrosse 0400042D Collège

LEGIARTI000024448837

Le logotype comporte deux versions, l'une en couleur et l'autre en niveaux de gris.

LEGIARTI000039240198

Lycée Jean-Jacques Henner Altkirch Collège de Fortschwihr Fortschwihr Lycée Théodore Deck Guebwiller Lycée Alphonse Heinrich Haguenau Lycée des métiers Lazare de Schwendi Ingersheim Lycée polyvalent Jean-Baptiste Schwilgue Sélestat Collège

Article Annexe II

B B 14,00 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 202 13,00 15,50 Lieudit Zinnkoepflé Riesling B B 177 11,50 14,00 Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 14,00 Pinot Gris G, Gewurztraminer Rs B 210

Article Annexe II

Rs 13 600 (*) Comité régional Bourgogne Vin de base pour CHÂTEAU-CHALON B 50 Comité régional Val de Loire CABERNET D'ANJOU Rs 60 MONTLOUIS-SUR-LOIRE (mousseux) B 72 COTEAUX DU VENDOMOIS (vin gris

Article Annexe 33

Avenue de Paris côté impair jusqu'à la rue Jean-Jacques-Rousseau. Rue Jean-Jacques-Rousseau côté impair jusqu'au boulevard Jeanne-d'Arc. Boulevard Jeanne-d'Arc côté pair jusqu'à la rue Ernest-Lavisse.

Article Annexe

publiques françaises et européennes, Gualino éditeur, collection Les Zoom's , 2008 ; - Leutrat (Jean-Louis), Marie (Michel), Le Cinéma en perspective : une histoire, Armand Colin, collection 128 , 2008 ; - Martin (Henri-Jean), Histoire et pouvoirs

Article 351-0.01

, conformément à l'arrêté du 25 juin 2004 relatif à la reconnaissance des organismes de sûreté maritime et portant création d'une commission consultative de reconnaissance ; 7) Le CROSS (Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage) Gris-Nez

LEGIARTI000049535026

Jean-Marie BOCKEL.

Article 3

Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc, Ponts, Saint-Jean-de-la-Haize

Article Annexe I

G, pinot noir N, piquepoul blanc B, piquepoul gris G, piquepoul noir N, plant de Brunel N, primitivo N, riesling B, rivairenc blanc B, rivairenc gris G, rivairenc N, roussanne B, sauvignon B, sauvignon gris G, segalin N, semebat N, semillon B, sylvaner

Article ANNEXE III

Parcelles sur lesquelles les cultures de graminées ou de légumineuses à l'irrigation gravitaire sont autorisées : COMMUNE SECTION PARCELLE LIEUDIT SUPERFICIE CULTIVABLE Salon-de-Provence DR 4app Saint-Jean Nord 8 ha 26 a 90

Article 1

En application des dispositions du III de l'article 21 et de l'article 56 de la loi organique du 19 mars 2009 susvisée, la Nouvelle-Calédonie fixe à compter du 1er janvier 2012 les modalités d'organisation et de fonctionnement des établissements d'enseignement

Article 1

Guiche, Hinx, Josse, Lahonce, Larriviere-Saint-Savin, Laurede, Mees, Montgaillard, Mouguerre, Mugron, Nerbis, Onard, Orist, Pey, Pontonx-Sur-L'adour, Port-De-Lanne, Poyanne, Prechacq-Les-Bains, Renung, Riviere-Saas-Et-Gourby, Saint-Barthelemy, Sainte-Marie-De-Gosse

Article Annexe

Hornaing, Rue Jean-Duez, A 580, Jardins ouvriers : 394, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 581, Jardins ouvriers : 237, foli. : 0. Hornaing, Rue Jean-Duez, A 582, Jardins ouvriers : 250, foli. : 0.

Article Annexe 1

Eureka Tonneins, rue Taride, ZA de Venès, 47400 Tonneins. 10211 4 mars 2008 CUMA de l'Or blanc. Mairie de Mernel, 35330 Mernel. 10233 4 mars 2008 Union de Guyenne.

Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Muscat de Saint-Jean-de-Minervois" est homologué.