Codes de loi français

Article Annexe

Hôpital Saint-Joseph de Bitche. 19 agents des services hospitaliers qualifiés. 1 auxiliaire de puériculture 1er décembre 2008 Centre hospitalier de Sarreguemines.

Article 1

François-Truffaut ; - passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre ; 3° Les voies et portions de voies suivantes : - quai de Bercy, dans sa partie comprise entre la rue François-Truffaut et la rue Joseph-Kessel

LEGIARTI000033889918

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article Annexe

Clinique Saint-Joseph, à Verdun. 11 infirmiers diplômés d'Etat. 1er août 2007 ou 1er janvier 2008 selon la date du transfert effectif Centre hospitalier de Verdun.

Article 90

Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe

Article ANNEXE III

parcelle section AC n° 1 hors du stade (gare routière), jusqu'à la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet ; - rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet entre la place de Verdun et la rue Thiers ; - rue Thiers entre la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet et la rue Joseph

Article Annexe 21

Rue Santos-Dumont jusqu'à la rue Joseph-Le Brix. Rue Joseph-Le Brix, des deux côtés de la voie, jusqu'à la limite sud de la parcelle AB 29 incluse. Limite nord des parcelles AD 50 et AD 41 incluses, de part et d'autre de l'autoroute A 1.

LEGIARTI000030196424

Libellé CPU CPAM Tarbes Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 130014228 Finess géographiques 130785652 Etablissement ASSOCIATION HÔPITAL SAINT-JOSEPH

Article 2

Mme Luciani-Degenève (Anne-Marie), président du syndicat des transports routiers de la Haute-Savoie. M. Monferrand (Alain), secrétaire général du Conseil national du tourisme. M.

LEGIARTI000034190692

DATE D'APPLICATION COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER ET NOUVELLE CALÉDONIE 16 mars 2017 Guyane 23 mars 2017 Guadeloupe, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin 23 mars 2017 Nouvelle-Calédonie 29 mars 2017 La Réunion, Mayotte 29 mars 2017 Polynésie

LEGIARTI000036589599

rue du Dr-Grosjean, 88500 MIRECOURT x x x CFPPA Auxerre-La Brosse, 89290 VENOY x x x Le Domaine canin, aéroport Pôle Caraïbes, zone Nord, 97139 LES ABYMES x x x CFPPA Matiti Guyane, Savane Matiti, BP 53, 97355 MACOURIA x x x x x CFPPA Saint-Joseph

Article 23

. - A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 28 janvier 1991 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 - Arrêté du 30 mars 2007 Art. 1 - Arrêté

Article 13

- Ordonnance n°2020-306 du 25 mars 2020 Art. 14 - Ordonnance n°2020-319 du 25 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-320 du 25 mars 2020 Art. 2 - Ordonnance n°2020-347 du 27 mars 2020 Art. 7 - Ordonnance n°2020-351 du 27 mars 2020 Art

LEGIARTI000050066316

Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand - Gap 0050022X Collège François Mitterrand - Veynes 0050027C Lycée professionnel Pierre Mendès France - Veynes 0050480V Collège de Fontreyne - Gap 0050638S Collège Marie

Article 13

- Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 1 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 2 - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 3 IV.- A modifié les dispositions suivantes : - Décret n°2009-246 du 3 mars 2009 Art. 5 - Décret n°2009-246 du 3

Article 3

L'emprunteur remboursera une série le 1er mars 1971 et ensuite tous les six ans, le 1er mars, jusqu'à ce qu'il ne reste plus de série en circulation.

Article D213-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 83 > 69

Hectare de culture irriguée pendant l'année 1 500 m 3 1 500 m 3 / 1 500 m 3 (1) Communes de Sainte-Marie, Saint-Denis, La Possession, Le Port, Saint-Paul, Les Trois-Bassins, Saint-Leu, Les Avirons, L'Etang-Salé, Saint-Louis, Saint-Pierre

Article 2

Les obligations des deux tranches porteront jouissance du 12 mars 1984. L'intérêt sera payable à terme échu le 12 mars de chaque année et pour la première fois le 12 mars 1985.

Article Annexe I

CDI de Narbonne. 30 mars 2009 Côtes-d'Armor SIP de Loudéac. CDI de Loudéac. 16 mars 2009 Doubs SIP de Pontarlier. CDI de Pontarlier. 16 mars 2009 Isère SIP de La Côte-Saint-André.

Article 5

Les obligations portent jouissance du 1er mars 1965. L'intérêt, soit 23 F par obligation, est payable à terme échu le 1er mars de chaque année et pour la première fois le 1er mars 1966.