Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle Stud-book français du cheval arabe, dont le registre français du demi-sang arabe. Stud-book du cheval corse. Stud-book du cheval Auvergne. Stud-book du cheval de sport anglo-normand.

Article R224-70

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 47 > 92

Code de la consommation

L'obligation prévue par l'article L. 224-113 s'applique aux catégories de produits et de pièces de rechange suivantes : 1° Bicyclettes, telles que définies à l'article 1er du décret n° 2016-364 du 29 mars 2016 fixant les exigences de sécurité concernant

Article L513-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 01

Code de la santé publique

Toute activité de collecte de selles destinées à la préparation de microbiote fécal utilisé à des fins thérapeutiques est assurée par des établissements ou organismes qui sont autorisés par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits

Article D513-11-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 92

Code de la santé publique

I. - Les établissements ou organismes mentionnés à l'article L. 513-11-1 nomment une personne responsable de l'activité de collecte, qui s'assure du respect de la réglementation relative à la qualité et à la sécurité des selles collectées.

Article R513-11-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 90

Code de la santé publique

I. - L'importation de selles et de préparations de microbiote fécal ne peut être autorisée que lorsque ces produits ne sont pas disponibles en quantité suffisante sur le territoire national pour couvrir les besoins des patients.

Article D513-11-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 89 > 92

Code de la santé publique

Les établissements ou organismes demandeurs de l'autorisation mentionnée à l'article L. 513-11-1 disposent de locaux, de personnel et de matériels permettant de garantir la qualité, la sécurité sanitaire et la traçabilité des selles collectées, ainsi

Article 10

—

comprend : 1° Les communes suivantes : La Bazouge-du-Désert, Beaucé, La Chapelle-Janson, Le Ferré, Fleurigné, Laignelet, Landéan, Le Loroux, Louvigné-du-Désert, Luitré-Dompierre, Mellé, Monthault, Parigné, Poilley, Saint-Georges-de-Reintembault, La Selle-en-Luitré

Article Annexe II : Tableau n° 28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

L'ANKYLOSTOMOSE DUODENALE DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI de prise en charge LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 œufs d'ankylostome par centimètre cube de selles

Article Annexe I

—

Bicyclettes ayant une hauteur de selle maximale supérieure à 435 mm, distance mesurée à la verticale entre le sol et la surface supérieure de la selle, la selle se trouvant en position horizontale et la tige de la selle étant réglée au niveau d'insertion

Article 3

—

Françoise Cavaille (FSU).

Article 18

—

Corneville-sur-Risle, Ecaquelon, Freneuse-sur-Risle, Glos-sur-Risle, Illeville-sur-Montfort, Manneville-sur-Risle, Montfort-sur-Risle, Le Perrey, Pont-Audemer, Pont-Authou, Les Préaux, Saint-Mards-de-Blacarville, Saint-Philbert-sur-Risle, Saint-Symphorien, Selles

Article Tableau n° 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 46 > 29

Code rural (nouveau)

Ankylostomose professionnelle DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE PROVOQUER Anémie dont l'origine parasitaire est démontrée par la présence de plus de 200 œufs par centimètre cube de selles, d'une diminution égale

Article 2

—

La commission du livre généalogique français des races étrangères de chevaux de selle est composée : -de deux représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche, dont le président ; -de trois représentants du directeur général de l'établissement

Article Annexe III

—

Selle. Filet. Faux filet. Côte filet (1). "Simple" ou "Double". Côte (1). Côte première. Côte seconde. Côte découverte (1). Carré (2). Epaule. Epaule semi-désossée. Collier.

Article 243-10.01

—

Une place assise s'étend sur une surface d'au moins 0,37 m², à moins qu'une selle, un équipement ou un emplacement similaire ne soit prévu pour chaque personne, par exemple à bord de navires soumis à d'importantes accélérations verticales ou encore les

Article Annexe I

—

Arcachon AC 905106 CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES DE GAULLE Vannes VA 711497 CHARLES MARIE

Article 2

—

La commission du livre généalogique des races françaises de chevaux de selle est composée : -de deux représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche, dont le président ; -de trois représentants du directeur général de l'établissement public

Article L1211-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 62

Code de la santé publique

Ne sont pas non plus soumises aux dispositions du présent livre les selles collectées en application des articles L. 513-11-1 à L. 513-11-5 pour une utilisation à des fins thérapeutiques.

Article 13

—

Gancourt-Saint-Etienne, Gournay-en-Bray, Grumesnil, La Hallotière, Haucourt, Haudricourt, Haussez, La Haye, Le Héron, Hodeng-Hodenger, Illois, Landes-Vieilles-et-Neuves, Longmesnil, Marques, Mauquenchy, Ménerval, Mésangueville, Le Mesnil-Lieubray, Mesnil-Mauger

Article Annexe I

—

NOM DU NAVIRE QUARTIER NUMÉRO AMIRAL CHARNER AN ERMINIG Vannes E86845 ANDREA Honfleur V7602 ANNA Marseille 134875 ANNE-MARIE Nantes E54321 ANTARES Auray 642530 ANTARES II Toulon F24125 AR MILINOU ASTERIE Nice 150369 AUDOUCE Rouen B57954

Page 2 · 6 119 résultats

← Précédent Suivant →