pendant la présence du public, d'effectuer des travaux qui feraient courir à celui-ci un danger quelconque ou qui apporteraient une gêne à son évacuation ; En particulier, il est interdit d'effectuer des travaux nécessitant l'emploi de foyers, lampes à souder

Article AD 14

—

De même, une attention particulière doit être portée dans les ateliers sur l'emploi des fers à souder, des chauffe-colle, etc.

Article Annexe 2 à l'article A4241-47-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24

Code des transports

Cette graduation doit être repérée par des marques poinçonnées, burinées ou soudées. 2.

Article D645-21-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 61 > 47

Code rural (nouveau)

contrôlée et répondant aux conditions d'encépagement définies dans le cahier des charges ne peuvent être utilisés pour produire du vin : a) L'année de la plantation en place avant le 31 juillet et l'année suivante, dans le cas d'utilisation de greffés-soudés

Article 8-2

—

Les analyses physico-chimiques, les essais métallographiques, les essais des assemblages soudés et les essais mécaniques listés dans une décision de l'Autorité de sûreté nucléaire, nécessaires à la justification du respect des exigences essentielles de

Article 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 14 > 96

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

Il est interdit de placer toutes boissons ou denrées servant à l'alimentation au contact direct de récipients, ustensiles, appareils étamés ou soudés avec de l'étain contenant plus de 0,5 % de plomb ou plus de 3/10 000 d'arsenic ou moins de 97 % d'étain

Article 4

—

Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain, Piencourt, Les Places, Le Planquay, La Poterie-Mathieu

Article 227-3.09

—

Les passages au travers des ponts doivent être réalisés par tuyauteries métalliques et plaques de recouvrement soudées à la tuyauterie. Une épreuve hydraulique à la pression nominale de fonctionnement de l'installation doit être effectuée.

LEGIARTI000030072074

—

En dehors de la réalisation des joints soudés, son champ d'intervention couvre le processus de fabrication depuis le débit des matériaux jusqu'à la mise à disposition chez le client.

LEGIARTI000030939088

—

Effectuer la remise en état des éléments et des systèmes des matériels de chantier et de manutention Réaliser et réparer des éléments assemblés vissés et des pièces mécano-soudées.

Article Annexe IV

—

de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique sans sans sans 417 417 HBMD286 Adjonction ou changement de 9 éléments d'une prothèse dentaire amovible sans sans 360 360 360 HBMD289 Réparation d'une fracture de châssis

Article 1

—

Matthieu LANDON ; Pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi : - Conseiller travail, plein emploi (adjoint à la cheffe de pôle) : M.

Article 230-3.11

—

Article ANNEXE

—

Fleury-sur-Orne. 14301 Giberville. 14306 Gonneville-en-Auge. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14407 Mathieu

Article Annexe V

—

sur châssis métallique HBMD281 Adjonction ou changement de 12 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique HBMD283 Adjonction ou changement de 5 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

Article Annexe

—

Il (elle) assure notamment la réalisation des joints soudés à plat des assemblages non soumis à certification.

Article 1

—

isolées de manière telle qu'elles ne puissent entrer en contact avec le corps humain ou les objets métalliques ; 4° L'équipotentialité doit être réalisée entre toutes les masses et les éléments conducteurs ; 5° Le câble de mise à la terre de la pièce à souder

Article Annexe 2

—

Ces coefficients sont choisis conformément au tableau ci-dessous : ÉCRAN POTEAUX S P Soudé/collé Avec 0,45 0 Autre Avec 0,45 0,56 Soudé Sans 0,12 0 Soudé/collé Sans 0,12 0,56 A et B : coefficients

Article Annexe 4

—

. - La perte par perméabilité des raccords d'écran des réservoirs à toit flottant externe et des réservoirs à toit flottant interne équipés d'un écran soudé ou collé est nulle. D 4.

Article Annexe 2

—

Eléments concernés : compris entre les zones d'ancrage des éléments de liaison au sol (longerons, plancher, passages de roue, châssis, pavillon, traverses soudées) ; -direction : déformation importante.

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