de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 8442 ; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles" - "autres imprimantes, machines à copier et

enregistrée sous le numéro 1.574.177, ayant pour objet une arracheuse-chargeuse de betteraves, a, après avoir fait effectué trois saisies-contrefaçons, le 12 mars 1981 au salon international de la machine

X... de la cession de la machine, sans toutefois en préciser les références ; que M. Y..., après avoir réclamé par lettre recommandée du 23 décembre 1995 à M.

la machine litigieuse n'est pas comprise dans la liste de l'article R. 233-83 du Code du travail, que cette machine étant entièrement automatisée, il n'y a pas de poste de travail spécifique et le point

oppose à l'employeur une exclusion de garantie fondée sur l'application du contrat et de l'article R. 211-10 du Code des assurances, il ressort de l'examen des pièces de la procédure que la société Mathieu

Y... avait utilisé le massicot en dehors de ses attributions de peintre en lettres, l'usage de cette machine ayant été réservé à deux employés connaissant le maniement du massicot ; qu'en s'abstenant de

du chiffre d affaires de Sotex ; que pour retenir néanmoins que la SARL Matiba n avait pas commis d agissements contraires aux usages du commerce, elle a affirmé que Matiba n avait pas "désorganisé volontairement

Y... a soutenu que la présence d'un enfant à proximité de la machine n'était pas un comportement humain normal ; qu'il a, en outre, expliqué que la modification de la machine intervenue en 2007 avait été

(société Mathet) aux autres entreprises participant au compte de dépenses communes, alors, selon le moyen : 1 / que l'objet du litige est déterminé par les prétentions respectives des parties quel

assurer la sécurité des salariés est constitutive d'une faute grave ; que la cour d'appel qui constatait le fait rapporté par le propre témoin du salarié selon lequel ce dernier avait transporté la machine

débits de boissons; les policiers pouvaient donc se rendre dans les débits de boissons, lieux ouverts au public; et en présence de machines identiques à celles décrites par le témoin, c'est-à-dire machines

X... de la cession de la machine à glace sans toutefois en préciser les références ; que M.

figure une note de Gérard D... demandant d'éviter l'intervention coûteuse d'un spécialiste pour des pannes mineures ; qu'aucune facture de juin 1990 ne concerne cette machine; qu'il n'est donc pas

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

; qu'elle avait également précisé, s'agissant des machines à imprimer T 145 et T 133 qu'elles comportaient des différences de réglage et de conduite, exposant pour la machine T 145 les difficultés supplémentaires

[H] soutient que la machine louée présente des dysfonctionnements, ceux-ci lui interdisant de se servir de la machine et l'exonérant donc de son obligation de paiement.

L'arrêt retient que la société Sun TP était « manifestement associée » à la société Mat pro dans la commande des machines, ce qui engage sa responsabilité. 7.

appelée dosseuse, en cours d'installation dans l'entreprise ; qu'elle rencontrait des difficultés avec cette machine si bien que René Z..., responsable de la maintenance et Jacky A..., responsable de

les lois ou par les règlements ; qu'en refusant d'ordonner à Mme [P] la restitution des matériels suivants : une machine Cellu M6 Keymodule [2] i, n° série KMI 2X 097257, une machine starting kit MM2"