X... à payer à la MAA la somme de 200 000 francs à titre de dommages-intérêts pour les troubles de gestions, alors, selon le moyen, que la cour d'appel a alloué à la MAA une " somme supérieure" à celle

X... et du GAEC des Mazes, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

[O] [E], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Maza, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

SA ou de Mata Industrie, ils n'étaient ni salariés de cette société, ni expressément mandatés par elle pour une telle prestation ; que par ailleurs Armand Z... n'avaît perçu ni salaire, ni honoraires

X... et la Mapa à payer à M.

X... n'étaient pas mises en cause, faute de s'être expliqué sur les deux rapports établis ultérieurement (début 1993), par la chambre syndicale et par le cabinet Mazars, lesquels faisaient apparaitre de

X..., actionnaire majoritaire de la société OCB, et confié à la société Cabinet Robert Mazars (Cabinet Mazars) une mission de contrôle de l'évaluation du patrimoine des sociétés dont les titres devaient

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S 97-30.372 formé par : - la société Mana France

que, compte tenu des dires du témoin et de la situation du point de choc 1 en voie n 1 au PR3/400, il y a lieu de ne pas considérer comme sincère le dire de Franck Y... selon lequel l'Alfa Roméo de Massa

Z... et/ou Nahoum Y..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° J 97-30.365 formé par la société à responsabilité limitée Mana France holding, dont le siège est ..., représentée par sa gérante Mme Francine

formé par la société FMN Holding group, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., représentée par Mme Francine Manbar, gérant, IV - Sur le pourvoi n° Q 97-30.370 formé par la société Mana

pour favoriser une autre société ou entreprise dans laquelle il était directement ou indirectement intéressé ; qu'en l'espèce, il ressort de la procédure et des débats que pour le chantier de la SARL Mazy

. ; que Jean-Fernand Y..., aux droits de qui sont venues Mmes Z... et A..., a assigné en garantie ses assureurs successifs la Mutuelle d'assurance des professions alimentaires (MAPA) et l'UAP, aux droits

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Maisons de Maya, société à responsabilité limitée dont le siège social

X... ; que ce dernier a assigné la société Maya et la banque afin de faire constater la résolution du bail consenti à la société Maya et de se voir déchargé de son engagement de caution hypothécaire ;

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société de Mata

dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2015 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Mazars

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Madar, société anonyme, dont le siège est ..., agissant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Maisons de Maya, société anonyme, dont le siège est ...

[S] [O], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 10 juin 2014 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale A), dans le litige l'opposant à la société Mazars, société anonyme, dont le siège est