Codes de loi français

Article 40

galon en or, à lézarde, sur chaque avant-bras ; sur la casquette, une ancre brodée en or (sans galon). d) Pour les quartiers-maîtres, deux galons parallèlles en laine rouge, à cul-de-dé sur chaque avant-bras. e) Pour les matelots-pompiers titulaires

Article 1

Agence régionale de santé de Bretagne ; Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes ; Ecole nationale de voile et des sports nautiques ; Ecole nationale supérieure d'architecture de Bretagne ; Etablissement public du Mont-Saint-Michel

Article 227-2.09

L'aire sous-tendue par la courbe des bras de levier de redressement (courbe de GZ) ne devrait pas être inférieure : - à 0,070 mètre-radian jusqu'à un angle de 15° lorsque le bras de levier de redressement (GZ) maximal est atteint à un angle de 15° ;

Article 2

Cornil (Michel), président de l'Union des transports publics (U.T.P.) ; suppléant : M. Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M.

Article 1

universitaires de technologie est complétée comme suit : UNIVERSITÉ IUT SIÈGE DU DÉPARTEMENT SPÉCIALITÉ OPTION Aix-Marseille université Aix-Marseille Marseille Génie chimique-Génie des procédés Bioprocédés Bordeaux-III Michel

Article Annexe 3

LISTE DES MASSES D'EAU MARITIMES CODE ME NOM DE LA MASSE BASSIN FRGC01 Baie du Mont-Saint-Michel. Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRHC02 Baie du Mont-Saint-Michel, centre baie.

LEGIARTI000026790498

de la RD 35 (La Lucerne d'Outremer) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I77-0400] Le Thar BAIE DU MONT St MICHEL I77-0400 Le Thar Du point géographique : Pont de la RD 35 (La Haye Pesnel) à la mer (estuaire inclus) BAIE DU MONT St MICHEL

Article Annexe 211-2.A.1

ETABLISSEMENT DES COURBES DES BRAS DE LEVIER DE REDRESSEMENT Une courbe des bras de levier de redressement sera établie pour chacun des cas de chargement définis à l'article 211-2/03 suivant les prescriptions de l'annexe 211-1.A.1 et en tenant compte

Article Annexe 211-2.A.3

Le bras de levier de redressement doit atteindre une valeur égale ou supérieure à 0,20 mètre pour un angle d'inclinaison égal ou supérieur à 30°. 3.2.

Article 5

M. le docteur Benoît MICHEL. Mme Anne MONTFAJON. Mme Danielle PRINCIAUX. M. Thomas RAPP. M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 5

Moissac-Vallée-Française, Molezon, Le Pompidou, Rousses, Saint-André-de-Lancize, Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Germain-de-Calberte, Saint-Hilaire-de-Lavit, Saint-Julien-des-Points, Saint-Martin-de-Boubaux, Saint-Martin-de-Lansuscle, Saint-Michel-de-Dèze

Article 15

, coursiers d'usines et échelles à poissons, des nasses, paniers et filets à demeure ; 2° De pêcher avec tout autre engin que la ligne flottante tenue à la main par un seul pêcheur, dans l'intérieur des écluses, barrages, pertuis, débouchés de faux-bras

Article 211-1.02

Le bras de levier de redressement sera au moins de 0,20 m à un angle de gîte supérieur ou égal à 30°. 8.1.3. Le bras de levier de redressement maximal sera atteint à un angle de gîte supérieur ou égal à 25°. 8.1.4.

Article 211-2.03

Le bras de levier de redressement doit être au moins de 0,25 m à un angle de gîte égal ou supérieur à 30°. 8.3.5. Le bras de levier de redressement maximal doit être atteint à un angle de gîte égal ou supérieur à 25° (1). 8.3.6.

Article 211-1.01 bis

L'"angle de début d'envahissement (θf)" est l'angle d'inclinaison à partir duquel se produit l'envahissement des volumes de flottabilité du navire pris en compte dans le calcul des bras de levier de redressement, par immersion au moins d'une prise d'air

Article 2

d'hébergement collectif, dénommée “UEHC La Cale”, sise 5, chemin de La Cale, 31400 Toulouse, d'une capacité théorique d'accueil de 12 places, filles et garçons, de 13 à 21 ans ; - une unité éducative d'hébergement diversifié, sise ZAC de Basso Cambo, 1, rue Michel-Labrousse

Article 94

Le roulage à bras par peleton est interdit sauf décision motivée de l'employeur.

Article 95

Le roulage à bras par peloton est interdit sauf décision motivée de l'employeur.

Article 65

bures : L'utilisation des installations des puits et des bures est soumise aux dispositions suivantes : - le transport simultané d'explosifs et de détonateurs dans une même cage est interdit, sauf pour des quantités susceptibles d'être transportées à bras