de caféier (Mexique), miel de verge d'or (Canada), miel de menthe (Etats-Unis) et miel de houx (Etats-Unis) ; que si les densités polliniques sont correctes pour les quatre prélèvements, il ressort de

octobre 1992, la Société générale a accordé à la société Ateliers bretons de réalisations ferroviaires (société ABRF) trois concours financiers sous forme de cautions en faveur de la SNCF, de la SA Millet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Bertin Y..., Michelet Petit et Ginot Z..., tiers électeurs, d'avoir rejeté leur demande tendant à la radiation de M.

Bertin Y..., Michelet Petit et XW... Z..., tiers électeurs, d'avoir rejeté leur demande tendant à la radiation de M.

A..., émetteur des chèques remis à Mille en contrepartie de fonds en espèces ; que cette seule circonstance ne caractérise ni la connaissance par Mille des faits de fraude fiscale reprochés à Ranson, ni

francs (120 000) et deux cent cinquante mille francs (250 000), alors qu'auraient été ainsi délaissées les conclusions d'appel de la victime qui démontraient que, du fait de l'accident, elle avait subi

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Lyon, 28 mars 2002), que le 18 septembre 1998, la société Mille

X... n'avait pas disparu à cause des deux mille francs (2 000) déduits à tort au 21 novembre 1984 et de la conséquence sur le calcul des intérêts du rétablissement de cette somme au débit, à cause des

vingt dix mille francs versés en exécution d'un accord intervenu, contenant termes et délais sans déchéance du terme initial ; qu'en déclarant, dès lors, que M.

cent soixante et un francs, soixante dix neuf centimes et un salaire moyen de quatre mille francs par mois, sans tenir compte de la déduction pour absence maladie de trois mille quarante et un francs

La société Quotidien de Paris Editions La société Nicolas Miguet & Associés M. Nicolas Miguet — 800 000 €

; que l'analyse de contrôle effectuée ensuite a fait apparaître une teneur de 1,20 gramme pour mille ; que l'ampleur des dégâts subis par la BMW montre que le véhicule n'a pas été endommagé à la suite

Sur le rapport de Mme Boisselet, conseiller, les observations de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de la société Brasserie Milles, et l'avis de M.

Mille, demeurant ..., 2 / de la société Mille, société anonyme, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Gérard X..., demeurant à Tresses, 1, lotissement "les Lauriers", gérant de la société à responsabilité limitée X... et Millet, dont le siège et à Bordeaux (Gironde), ..., en cassation d'une ordonnance

effectuer des rondes nocturnes dont la réalité était expressément déniée par la société Carpentier; qu'en déduisant la preuve de telles rondes de l'audition des parties et des déclarations des témoins Millet

francs) en capital et de 5 000 francs (cinq mille francs) par mois alors, selon le moyen que, d'une part, en se déterminant par des motifs qui ne tiennent aucun compte des charges supportées par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Fondation psychothérapique Camille Miret, dont le siège est ..., en cassation

sur le fait que, s'agissant de la parcelle Y n° [Cadastre 3], l'acte du 3 février 1992, tout comme l'acte antérieur du 8 juin 1959, rappelait l'existence d'un passage de 3 m 50 aboutissant à la rue Michelet