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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

34 résultats pour « Nadia STUDER-DLILI »

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LEGIARTI000035664746

—

Règlements de stud-book approuvés par arrêté ministériel Demandes relatives à l'élaboration et à la délivrance des documents d'identification des équidés.

Article D321-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84

Code de la sécurité intérieure

lesquels les joueurs jouent contre le casino : a) La boule ; b) Le vingt-trois ; c) La roulette dite " française " ; d) La roulette dite " américaine " ; e) La roulette dite " anglaise " ; f) Le trente et quarante ; g) Le black jack ; h) Le craps ; i) Le stud

Article 55-16

—

Fonctionnement du stud poker de casino. Le jeu du stud poker de casino se joue avec un jeu de cinquante-deux cartes, de même type et de même format que les cartes de black-jack et de punto banco.

LEGIARTI000019534951

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Marshall European Center for Security Studies à Garmisch-Partenkirchen 3600 euros

Article 48

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Aux tables de jeux, le chef de partie ou le chef de table doit annoncer, en temps utile, à la boule, au vingt-trois, à la roulette, à la roulette américaine, à la roulette anglaise, les trois derniers coups, au black jack, au punto banco, au stud poker

Article 40-1

—

Les casinos peuvent utiliser un mélangeur automatique de cartes de jeu pour le stud poker, le black jack, le punto banco, le hold'em poker, le texas hold'em poker, la bataille et l'ultimate hold'em poker.

LEGIARTI000041404851

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Chacune d'elles peut être chargée, dans les conditions prévues par l'article L. 653-3 du code rural, de la gestion du stud-book des races dont elle a la charge. 7.

Article 31

—

tables de jeux, le chef de table ou de partie ou, à défaut, le croupier annonce, en temps utile, à la boule, au vingt-trois, à la roulette, à la roulette américaine, à la roulette anglaise, les trois derniers coups, au black-jack, au punto-banco, au stud

Article Annexe 3

—

E 45 Expert sectoriel/International Studies. - Professeur d'histoire-géographie. 22 725 Gabon. FPS 122 Conseiller technique auprès de la direction des enseignements supérieurs du MESRIT. 17 710 Ghana.

Article 35

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Reproduisant les dispositions des articles 55-16,55-17 et 55-18 du présent arrêté concernant le jeu de stud poker de casino. 7 ter. a) Reproduisant les dispositions des articles 55-18-1,55-18-2 et 55-18-3 du présent arrêté concernant le jeu du hold'em

LEGIARTI000031350582

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Montana international school Etats-Unis Etat de Floride : Miami Ecole franco-américaine (EFAM) * Etats-Unis Etat de Floride : Miami International School of Broward * * Lycée : séries ES et S Etats-Unis Etat de Floride : Miami International Studies

LEGIARTI000037561715

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Denver international school Etats-Unis Etat de Floride : Miami Ecole franco-américaine (EFAM) * Etats-Unis Etat de Floride : Miami International School of Broward * * Section française uniquement Etats-Unis Etat de Floride : Miami International Studies

LEGIARTI000032850921

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Etat de Floride : Miami Ecole franco-américaine (EFAM) * Etats-Unis Etat de Floride : Miami International School of Broward * * Lycée : classe de seconde, 1re (ES et S) et terminale (ES, S et BFA) Etats-Unis Etat de Floride : Miami International Studies

LEGIARTI000035979744

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Denver Montana international school Etats-Unis Etat de Floride : Miami Ecole franco-américaine (EFAM) * Etats-Unis Etat de Floride : Miami International School of Broward * * Lycée : série ES Etats-Unis Etat de Floride : Miami International Studies

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