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24 résultats pour « Nathalie ESTIVAL »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-Le nombre de degrés-heures d'inconfort estival, mentionné au 5° de l'article R. 172-4 est évalué pour chaque partie de bâtiment thermiquement homogène, et est défini par un indicateur noté DH.

Article Annexe I

—

Les nitrates proviennent alors du reliquat d'azote minéral du sol après la récolte et de la minéralisation estivale et automnale des matières organiques du sol.

LEGIARTI000050066316

—

Lycée polyvalent Adam de Craponne - Salon-de-Provence 0130166K Collège Les Hauts de l'Arc - Trets 0131260Z Collège Edmond Rostand - Marseille 13e Arrondissement 0131264D Collège Joséphine Baker - Marseille 3e Arrondissement 0131266F Collège Nathalie

LEGIARTI000050672762

—

2023_02_19-01 Nouvelle-Aquitaine Corrèze 2022_LOT4_ZN_19_01 LAPLEAU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Viaduc 1 635811 6463639 2022_LOT4_ZN_19_01_S1 1 Viaduc 2 635883 6463541 2023_02_19-02 Nouvelle-Aquitaine Corrèze 2022_LOT4_ZN_19_02 ESTIVAUX

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