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617 résultats pour « Nemeri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 1

69a21faccdc6046d47f9d230

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Localité 1] JUGEMENT DU 12 janvier 2026 Chambre 1 N° minute : 2026/61 N° RG : 2025F00175 ZZZ LA CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES contre SASU DE PARTICULIER A PARTICULIER - EDITIONS NERESSIS

Source officielle
CC

civ2

61372470cd580146774157db

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

R..., la société R... et la compagnie Nemarf assurances dans une instance engagée par la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône à la suite d'une collision en chaîne survenue sur l'autoroute Paris-Lyon

Source officielle
CC

cr

6137266ecd5801467742581f

Cassation

13 décembre 2000

13 décembre 2000

instruction " relative à la procédure de facturation à en-tête d'une autre société du groupe ; que la MIEM avait dénombré 27 filiales pouvant être utilisées dans ce cadre et relevé que les sociétés Neri

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300304

Cassation

6 avril 2022

6 avril 2022

Le capital social de la SCI, fixé à 1 750 000 euros, était réparti entre la société Nemésis, ayant pour associés M. et Mme [A], la société Alpine, [F] [R], aux droits duquel viennent Mme [R], et MM.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:25-DCC-133

droit de la concurrence

12 juin 2025

12 juin 2025

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Mafical par les sociétés Nemesis et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe1

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Madame Y...a vécu avec des compagnons qu'elle décrit comme violents et inexistants à l'égard de ses trois autres enfants nés avant Némésis.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205768_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

holding, et non en la réintégration dans le résultat imposable de la SAS Nemesis holding des avances en compte courant consenties à la SNC Star Aviation. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2516386_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Nemesis doit être rejetée en toutes ses conclusions, y compris celles relatives aux frais du procès.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9edbd3db21cbdd8997c

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

La SAS NEMERY & CALMEJANE sollicite, par voie d'appel incident, l‘augmentation du montant des dommages et intérêts alloués par les premiers juges.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO10155

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

réservait de poursuivre la société Nemesis et monsieur R...

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd945d847a9502cee1e0f75

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

La société Nemet demande à la cour de : - Déclarer irrecevable l'intervention forcée de la société Nemet, - Déclarer irrecevables à l'égard de la société Nemet les conclusions du 24 janvier 2020 de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204992_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Nemesis holding est rejetée.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00982

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

], [Localité 1], a formé le pourvoi n° E 22-10.649 contre l'arrêt rendu le 26 février 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Jean Negri

Source officielle
CA

1ère Chambre

67908b224143037ceabfbeeb

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

, - rappeler la mise en cause de l'assureur de la SAS Groupe Nemesis, - fixer sa créance au passif de la liquidation judiciaire de la SAS Groupe Nemesis aux sommes suivantes : - 11.150 euros TTC,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2200362_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

enregistré le 13 février 2023, M. et Mme A B, représenté Me Piont, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2021 par lequel le maire de Saint-Germain-en-Laye a accordé à la société Nemesis

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd945da47a9502cee1e0f80

Appel

10 mars 2020

10 mars 2020

requête ayant ordonné les mesures d'instructions, En conséquence : - Dire et juger que la demande de libération des éléments saisis aux sièges des sociétés du groupe Galectea et de la société Nemet

Source officielle
CC

cr

éesc/Jean-Claude Z

61372586cd5801467741e80d

Cassation

27 septembre 1993

27 septembre 1993

de la vraisemblance des faits imputés à Jean Z..., et affirmant que celui-ci s'était vanté d'avoir "cassé la figure" à la partie civile et qu'était en particulier produit aux débats le témoignage de Nemmet

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02512

Cassation

16 décembre 2009

16 décembre 2009

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société NEMERY et CALMEJANE à payer à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd690bcdc6046d47575cec

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[A] [L] demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SARL NEMESIS [Adresse 7].

Source officielle
CC

civ2

613724bccd58014677417ee8

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

société Alexa Stéphane a été indemnisée, en partie, par son assureur la société Axa Courtage IARD ; que la société Nana de Charme a assigné en responsabilité et indemnisation les sociétés d'assurances NEMARF

Source officielle

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