CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
69a21faccdc6046d47f9d230
12 janvier 2026
Localité 1] JUGEMENT DU 12 janvier 2026 Chambre 1 N° minute : 2026/61 N° RG : 2025F00175 ZZZ LA CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES contre SASU DE PARTICULIER A PARTICULIER - EDITIONS NERESSIS
civ2
61372470cd580146774157db
24 juin 2004
R..., la société R... et la compagnie Nemarf assurances dans une instance engagée par la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône à la suite d'une collision en chaîne survenue sur l'autoroute Paris-Lyon
cr
6137266ecd5801467742581f
13 décembre 2000
instruction " relative à la procédure de facturation à en-tête d'une autre société du groupe ; que la MIEM avait dénombré 27 filiales pouvant être utilisées dans ce cadre et relevé que les sociétés Neri
civ3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300304
6 avril 2022
Le capital social de la SCI, fixé à 1 750 000 euros, était réparti entre la société Nemésis, ayant pour associés M. et Mme [A], la société Alpine, [F] [R], aux droits duquel viennent Mme [R], et MM.
ADLC
ADLC:25-DCC-133
12 juin 2025
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Mafical par les sociétés Nemesis et ITM Entreprises
Cour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe1
11 décembre 2012
Madame Y...a vécu avec des compagnons qu'elle décrit comme violents et inexistants à l'égard de ses trois autres enfants nés avant Némésis.
6ème chambre
DTA_2205768_20231017
17 octobre 2023
holding, et non en la réintégration dans le résultat imposable de la SAS Nemesis holding des avances en compte courant consenties à la SNC Star Aviation. 6.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2516386_20250630
30 juin 2025
Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Nemesis doit être rejetée en toutes ses conclusions, y compris celles relatives aux frais du procès.
6253c9edbd3db21cbdd8997c
5 décembre 2007
La SAS NEMERY & CALMEJANE sollicite, par voie d'appel incident, l‘augmentation du montant des dommages et intérêts alloués par les premiers juges.
comm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO10155
21 juin 2016
réservait de poursuivre la société Nemesis et monsieur R...
3ème Chambre Commerciale
5fd945d847a9502cee1e0f75
10 mars 2020
La société Nemet demande à la cour de : - Déclarer irrecevable l'intervention forcée de la société Nemet, - Déclarer irrecevables à l'égard de la société Nemet les conclusions du 24 janvier 2020 de
DTA_2204992_20231017
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SAS Nemesis holding est rejetée.
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00982
2 octobre 2024
], [Localité 1], a formé le pourvoi n° E 22-10.649 contre l'arrêt rendu le 26 février 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-6), dans le litige l'opposant à la société Entreprise Jean Negri
1ère Chambre
67908b224143037ceabfbeeb
21 janvier 2025
, - rappeler la mise en cause de l'assureur de la SAS Groupe Nemesis, - fixer sa créance au passif de la liquidation judiciaire de la SAS Groupe Nemesis aux sommes suivantes : - 11.150 euros TTC,
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2200362_20240307
7 mars 2024
enregistré le 13 février 2023, M. et Mme A B, représenté Me Piont, demande au tribunal : - d'annuler l'arrêté du 15 novembre 2021 par lequel le maire de Saint-Germain-en-Laye a accordé à la société Nemesis
5fd945da47a9502cee1e0f80
requête ayant ordonné les mesures d'instructions, En conséquence : - Dire et juger que la demande de libération des éléments saisis aux sièges des sociétés du groupe Galectea et de la société Nemet
éesc/Jean-Claude Z
61372586cd5801467741e80d
27 septembre 1993
de la vraisemblance des faits imputés à Jean Z..., et affirmant que celui-ci s'était vanté d'avoir "cassé la figure" à la partie civile et qu'était en particulier produit aux débats le témoignage de Nemmet
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02512
16 décembre 2009
DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société NEMERY et CALMEJANE à payer à M.
Chambre 8
69bd690bcdc6046d47575cec
16 octobre 2025
[A] [L] demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SARL NEMESIS [Adresse 7].
613724bccd58014677417ee8
24 mai 2006
société Alexa Stéphane a été indemnisée, en partie, par son assureur la société Axa Courtage IARD ; que la société Nana de Charme a assigné en responsabilité et indemnisation les sociétés d'assurances NEMARF
Page 2 sur 31