Codes de loi français

Article ANNEXE 13

jusqu'à la limite communale avec Montmagny ; - limite communale avec Montmagny jusqu'à la limite communale avec Groslay ; - chemin rural dit des Postes du nord de la limite de l'emprise des lignes électriques HT en limite nord de Groslay à la parcelle

Article ANNEXE 10

Contourner la parcelle BL 475 par le sud et l'ouest jusqu'à la pointe nord de la parcelle (incluse). Limites nord-est et nord de la parcelle BL 477 (exclue et y compris limite nord de la parcelle BL 476 exclue).

Article Annexe 34

Chemin latéral côtés nord et est.

Article D511-100-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 77

La chambre interdépartementale d'agriculture du Nord - Pas-de-Calais a pour circonscription les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Son siège est situé à Lille.

Article ANNEXE 2

De l'angle nord-est de la parcelle 66, section 12, à la limite des sections 11 et 12, jusqu'à l'angle nord-est de la parcelle 372, section 12. Parcelle 372, section 12, puis limites nord et est de la parcelle 358, section 12.

Article ANNEXE III

2,90 Copponex 6,80 0 BSE Nord 7,90 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe 3 Saint-Julien-en-Genevois 4,60 Copponex 10,70 0 BSE Nord 12,20 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe

Article Annexe V

3,50 Copponex 7,30 0 BSE Nord 10,00 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe 3 Saint-Julien-en-Genevois 5,40 Copponex 11,60 0 BSE Nord 15,50 0 0 BPV Villy-le-Pelloux Véhicules de classe 4

Article ANNEXE 3

Limite ouest, en remontant vers le nord, des parcelles section U numérotées 172, 163, 165, 135 et 134. Limite nord des parcelles U 134 et U 154. Limite ouest de la parcelle U 139. Limite nord de la parcelle U 139.

Article Annexe 1

Paris-Nord. SIE-C 8e Champs-Elysées. Rhône. SIE-C Lyon 5e arrondissement. Hauts-de-Seine-Nord. SIE-C Nanterre-La Défense. Paris-Centre. SIE-C 10e Porte-Saint-Denis. Nord-Lille.

Article 67

Ce document de préfiguration de la société " Gare du Nord 2024 " comporte notamment : 1° Les principales caractéristiques de la société " Gare du Nord 2024 ", soit la part de capital que SNCF Voyageurs souhaite détenir, les règles de gouvernance et les

Article Annexe II (suite)

ZI de Roumagoua, 13600 La Ciotat. De 1987 à 1990.

Article Annexe 1

FSY101 FSY102-Nord. FSY102 FSY201-Nord-Est FSY201 FSY202-Vallée de la Saône. FSY202 FSY301-Charentes. FSY301 FSY401-Massif central nord basse altitude. FSY401 FSY402-Massif central nord haute altitude.

Article 2

Le ressort des unités départementales créées en application de l'article 1er est fixé comme suit : UNITÉ DEPARTEMENTALE RESSORT Nord-Lille Arrondissements de Douai, Dunkerque et Lille Nord-Valenciennes Arrondissements d'Avesnes-sur-Helpe,

Article Annexe 23

Limite nord de la parcelle J 169, limites nord et est de la parcelle J 172. Limites nord et est de la parcelle J 162, limites nord et est de la parcelle J 79. Intersection du boulevard de l'Europe avec l'avenue de la Gare.

Article 2

A la date mentionnée à l'article 1er : La chambre de métiers et de l'artisanat de région Hauts-de-France prend en charge les services gérés par la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Nord-Pas-de-Calais-Picardie, ainsi que les services gérés

Article R*219-1-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 37 > 36

Le document stratégique de façade est élaboré, adopté et mis en œuvre sous l'autorité des préfets coordonnateurs suivants : – pour la façade " manche Est-mer du Nord ", correspondant aux régions Nord-Pas-de-Calais, Picardie, Haute-Normandie et Basse-Normandie

Article ANNEXE 33

de la parcelle section DM n° 495, puis limite ouest de la parcelle section DM n° 495, puis rue Costes-et-Bellonte jusqu'à la limite nord de la parcelle section DM n° 487, puis limite nord des parcelles section DM 487 et 488 ; - limite Nord-Est de

Article Annexe 10

À L'ARTICLE 31 Point C : le point de coordonnée de longitude 05° 30 08'' (Est) et de latitude 43° 12 00'' (Nord) ; Point D : le point de coordonnée de longitude 05° 30 10'' (Est) et de latitude 43° 12 02'' (Nord).

Article Annexe 31

Avenue Robert-Schumann jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 4, au croisement du chemin Camille-Pissaro. Chemin Camille-Pissaro de la limite nord-est de la parcelle AM 4 jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle AM 29.