c) 814 Piège métallique rectangulaire (19 x 17 cm) à déclenchement par une palette d'un bras qui soulève le lacet. 13 Patrick Vuilloud, Chavanod (74). Ouverture : 17 x 13 cm. Palette : 6,5 cm.

Article Annexe II

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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Gurgy, Neuvy-Sautourn, Rogny-les-Sept-Ecluses, Saint-Florentin, Saint-Georges-sur-Baulche, Saints-en-Puisaye

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Ancy-le-Franc, Avallon, Brienon-sur-Armançon, Chablis, Coulanges-sur-Yonne (moins les communes d'Andryes et d'Etais-la-Sauvin), Cruzy-le-Châtel, Flogny-la-Chapelle, Guillon, L'Isle-sur-Serein, Ligny-le-Châtel, Migennes, Noyers, Quarré-les-Tombes, Saint-Florentin

Article Annexe

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Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines ; Pruniers ; Reboursin ; Reuilly ; Saint-Aoustrille ; Saint-Aubin ; Saint-Christophe-en-Bazelle ; Saint-Florentin

Article Annexe

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Etablissement du matériel (ETAMAT) de Saint-Florentin (Yonne). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Salbris (Loir-et-Cher). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Vannes (Morbihan). Etablissement du matériel (ETAMAT) de Vayres (Gironde).

Article ANNEXE

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Bitola ; La Vierge ; Plateau Justice, ZAC, Saut le Cerf Saint-Dié Kellerman ; L'Orme, Saint Roch Yonne (89) Auxerre Les Brichères ; Quartier Est ; Rosoirs ; Saint-Siméon, Sainte-Geneviève Avallon La Morlande Saint-Florentin

Article Annexe 2

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Chapelle-Saint-Laurian ; 36045 Châtillon-sur-Indre ; 36055 Clion ; 36070 Eguzon-Chantôme ; 36097 Liniez ; 36109 Le Magny ; 36123 Mézières-en-Brenne ; 36141 Neuvy-Saint-Sépulchre ; 36149 Palluau-sur-Indre ; 36150 Parnac ; 36161 Le Pont-Chrétien-Chabenet ; 36191 Saint-Florentin

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