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522 résultats pour « Paul BUISSON D'OISE »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
DÉPARTEMENTS MONTANT DE LA COMPENSATION Nord 11 181 euros Yonne 750 euros Val-d'Oise 2 123 euros Total 14 054 euros
Article 1
Il est procédé à l'extension d'un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO Lyon Est-Vaulx-en-Velin ”, sis 97, avenue Paul-Marcellin, 69120 Vaulx-en-Velin.
Article Annexe VI
Yonne en aval du pont Paul-Bert à Auxerre. SN Seine DIREN Ile-de-France 2 novembre 2005 Serein en aval d'Isle-sur-Serein. Armançon en aval d'Aisy-sur-Armançon. Marne amont.
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert et d'insertion dénommé “ STEMOI de Douai-Cambrai ”, sis 61, boulevard Paul-Hayez, 59500 Douai.
Article 90
des Caisses d’Assurance Maladie : Le Directeur Général, Nicolas REVEL Au titre des généralistes Le Président de la Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul
La région parisienne est composée de la ville de Paris, des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, de l'Essonne, des Yvelines, du Val-d'Oise et du département de Seine-et-Marne.
Article L122-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 59
police a en outre la charge de l'ordre public dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne ainsi que sur les parties de l'emprise de l'aérodrome de Paris-Charles de Gaulle situées dans les départements du Val-d'Oise
Article Annexe 16
Rue Florian jusqu'à la rue Paul-Helbronner. Rue Paul-Helbronner jusqu'à la limite avec la commune d'Eybens. Limite communale jusqu'à l'avenue de l'Europe. Avenue de l'Europe jusqu'à l'avenue Edmond-Esmonin.
Article 78
Les représentants titulaires et suppléants des départements de l'Essonne, du Val-d'Oise, des Yvelines et de la région d'Ile-de-France sont désignés respectivement par les conseils départementaux de ces trois départements et par le conseil régional d'Ile-de-France
Il est procédé à l'extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé "STEMO Courdimanche Ouest Val-d'Oise", sis 1 et 3, allée des Verdiers, 95800 Courdimanche.
Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé "STEMO Sarcelles Est Val-d'Oise" sis 17, avenue du 8-Mai-1945, 95200 Sarcelles.
Les lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale adjacente aux îles Saint-Paul et Amsterdam (Terres australes et antarctiques françaises) sont définies par les points de base et les lignes indiqués dans le tableau contenu
Article 5
les communes suivantes : L'Absie, Bretignolles, Cerizay, Chanteloup, La Chapelle-Saint-Laurent, Cirières, Clessé, Combrand, Courlay, La Forêt-sur-Sèvre, Largeasse, Moncoutant-sur-Sèvre, Montravers, Neuvy-Bouin, Le Pin, Saint-André-sur-Sèvre, Saint-Paul-en-Gâtine
Le classement des emplois de directeur départemental des territoires, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit : Groupe II Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Val-d'Oise.
La région des transports parisiens prévue à l'article 1er de l'ordonnance du 7 janvier 1959 susvisée comprend la ville de Paris et les départements de l'Essonne, des Hauts-de-Seine, de Seine-et-Marne, de Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne, du Val-d'Oise
Article 3
Le classement des emplois de directeur départemental adjoint des territoires, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit : Groupe III Seine-et-Marne, Yvelines, Essonne, Val-d'Oise.
14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand ; - centre Georges-François Leclerc, 21079 Dijon ; - centre Oscar Lambret, 59020 Lille ; - centre Léon Bérard, 69373 Lyon ; - institut Paoli Calmettes, 13273 Marseille ; - centre Val d'Aurelle Paul
est annexée (non reproduit voir fac-similé) au présent décret sont apportés à l'établissement public Grand Paris Aménagement pour contribuer à la réalisation de l'opération de rénovation urbaine du quartier de La Muette, à Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise
I. - La Société d'enrichissement du Tricastin (SET) est autorisée à créer sur le site du Tricastin, sur le territoire des communes de Bollène (département de Vaucluse), Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme) l'installation
Article 7
communes suivantes : Allenc, Arzenc-de-Randon, Badaroux, Bel-Air-Val-d'Ance, Le Born, Chadenet, Châteauneuf-de-Randon, Chaudeyrac, Grandrieu, Laubert, Montbel, La Panouse, Pelouse, Pierrefiche, Saint-Frézal-d'Albuges, Saint-Jean-la-Fouillouse, Saint-Paul-le-Froid
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