Codes de loi français

LEGIARTI000033889918

Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 423-1.04

Le code IMSBC est publié par l'Organisation maritime internationale (OMI), 4 Albert Embankment Londres SE1 7 SR ( www.imo.org).

Article ANNEXE III

section AD n° 2 (météo) - avenue du Lieutenant-Colonel-Chandon jusqu'à l'avenue du Président-Franklin-Roosevelt ; - parcelles section AB n°s 52, 53, 49 sur l'avenue du Président-Franklin-Roosevelt ; - rue Léon-Gontrand-Damas jusqu'à la rue Albert-Sarraut

Article 58

Prix Albert Lasker ; 6. Prix Wolf ; 7. Médaille d'or du CNRS ; 8. Médaille d'argent du CNRS ; 9. Lauriers de l'INRAE ; 10. Grand Prix de l'INSERM ; 11. Prix Balzan ; 12. Prix Abel ; 13.

Article ANNEXE 4

jusqu'à la limite Est de la parcelle section AT n° 543 ; - limite Est de la parcelle section AT n° 543 jusqu'à l'avenue du Maréchal-Juin ; - avenue du Maréchal-Juin jusqu'à l'avenue du Maréchal-Lyautey ; - avenue du Maréchal-Lyautey jusqu'à la rue Albert-Popineau

Article Annexe 38

Limite est de la parcelle C6 2070, puis limite nord de la parcelle C6 1574 et limite nord de la parcelle C6 1631 jusqu'à la rue Albert-Einstein. Rue Albert-Einstein jusqu'à la limite nord de la parcelle C6 1563.

LEGIARTI000028786110

Bordeaux 0332283C Collège François Mitterrand CRÉON Bordeaux 0331754C Collège Emmanuel Dupaty BLANQUEFORT Bordeaux 0400648M Collège Victor Duruy MONT-DE-MARSAN Bordeaux 0400014Y Collège Félix Arnaudin LABOUHEYRE Bordeaux 0641561Z Collège Albert

Article 28

Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

Article 1

Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

LEGIARTI000039240198

Chenôve Collège Anne Frank Montchanin Académie de La Réunion Collège Henri Matisse Ravine des Cabris Collège Terrain Fayard Saint-André Collège Bourbon Saint-Denis Collège Jean Lafosse Saint-Louis Collège Plateau Caillou Saint-Paul Collège Albert

Article 2

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000050066316

13e Arrondissement 0132314V Collège Jean Giono - Marseille 13e Arrondissement 0132315W Collège Les Chartreux - Marseille 4e Arrondissement 0132318Z Collège Elie Coutarel - Istres 0132322D Collège Paul Eluard - Port-de-Bouc 0132326H Collège Albert

LEGIARTI000048532750

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article ANNEXE 18

Croix-Verte jusqu'à la rue des Bois ; - rue des Bois jusqu'à la limite Nord de la parcelle section AM n° 53 ; - limite Est des parcelles section AM n°s 54, 79 et 80 jusqu'à l'allée de la Salle-à-Manger ; - allée de la Salle-à-Manger jusqu'à la rue Albert-Thomas

Article 2

du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston Césaire, BP 26, 2, rue Bruno-Albert

Article (51 à 59)

REIMS 51 Rue du Docteur Lemoine Rue Philippe REIMS Rue du Commerce REIMS 51 Avenue du 29 Août 1944 D 980 TINQUEUX Route de Soissons TINQUEUX 51 Route de Soissons Avenue du 29 Août

Article ANNEXE 3

Rue du Four vers l'est puis rue Albert-Ier vers le nord jusqu'à la limite nord de la parcelle V 124. Limite nord des parcelles V 124 et V 127. Avenue Anatole-France jusqu'à la limite nord de la parcelle V 133.

Article Annexe 24

Rue Albert-Schweitzer des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Lavoisier. Rue Lavoisier des deux côtés de la voie jusqu'à l'avenue de Meaux, y compris les parcelles AL 286 et AL 287. Avenue de Meaux, n° 48, n° 48 bis et n° 73 bis.

LEGIARTI000023450421

TAUX UNITAIRE PLEIN POUR LA MÉTROPOLE Agen-La Garenne (LFBA) Clermont-Ferrand - Auvergne (LFLC) Nîmes-Alès-Camargue-Cévennes (LFTW) Ajaccio-Napoléon-Bonaparte (LFKJ) Deauville - Saint-Gatien (LFRG) Paris - Charles-de-Gaulle (LFPG) Albert-Bray

Article 1

CUNEO (Philippe). 2.