. 06039 Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans. 06043 Coaraze. 06044 La Colle-sur-Loup. 06045 Collongues. 06046 Colomars. 06047 Conségudes. 06048 Contes. 06049 Courmes. 06050 Coursegoules

Article 3

—

Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

LEGIARTI000033889918

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Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article 7

—

Saint-Germain-Lembron, Saint-Gervazy, Saint-Hérent, Saint-Jean-en-Val, Saint-Jean-Saint-Gervais, Saint-Martin-d'Ollières, Saint-Martin-des-Plains, Saint-Quentin-sur-Sauxillanges, Saint-Rémy-de-Chargnat, Sauxillanges, Sugères, Ternant-les-Eaux, Usson, Valz-sous-Châteauneuf

Article ANNEXE

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Article Annexe

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Article 28

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Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

Article ANNEXE

—

Villeneuve-lès-Avignon. 84001 Althen-des-Paluds. 84004 Aubignan. 84007 Avignon. 84011 Le Beaucet. 84016 Bédarrides. 84018 Blauvac. 84030 Caromb. 84031 Carpentras. 84034 Caumont-sur-Durance. 84036 Châteauneuf-de-Gadagne

Article ANNEXE

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06039 Châteauneuf-Villevieille 06041 Cipières 06042 Clans 06043 Coaraze 06044 La Colle-sur-Loup 06045 Collongues 06046 Colomars 06047 Conségudes 06048 Contes 06049 Courmes 06050 Coursegoules 06052 Cuébris

Article 1

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Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

Article ANNEXE

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Article 2

—

Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000048532750

—

Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article Annexe II

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Lureuil, Paulnay Inondations par remontée de nappe naturelle du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Commune de Néons-sur-Creuse DÉPARTEMENT DU JURA Commune de Choisey DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER Commune de Saint-Marc-du-Cor DÉPARTEMENT DU LOIRET Commune de Châteauneuf-sur-Loire

Article 1

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CUNEO (Philippe). 2.

Article 1

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CUNEO (Philippe). 2. Commission administrative n° 2.-Administrateurs Membres titulaires : Mme ou M. le directeur général. Mme ou M. le secrétaire général. Mme ou M. le chef de l'inspection générale.

Article Annexe 22

—

Boulevard Louis-Bovet jusqu'au boulevard Philippe-Mabilly. Boulevard Philippe-Mabilly des deux côtés de la voie jusqu'à la rue Edouard-Calvet, y compris les parcelles section C n°s 96, 97, 111, 202 et 203 (quartier des Arnavauds).

Article ANNEXE I

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-------------------------------:-----------------------------: : Cher : St-Amand-Mont-Rond : Charenton-sur-Cher, : : : : Châteaumeillant, : : : : Châteauneuf-sur-Cher

Article 2

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Ballons, Barnave, Barret-de-Lioure, Beaumont-en-Diois, Beaurières, Beauvoisin, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bénivay-Ollon, Bésignan, Bouchet, Boulc, Brette, Buis-les-Baronnies, Chalancon, Chamaret, Chantemerle-lès-Grignan, Charens, Châteauneuf-de-Bordette

LEGIARTI000030516415

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Sainte-Colombe-de-Peyre Aumont-Aubrac Saint-Juéry Aumont-Aubrac Saint-Laurent-de-Veyrès Aumont-Aubrac Saint-Sauveur-de-Peyre Aumont-Aubrac Termes Chirac Gabrias Grandrieu Arzenc-de-Randon Grandrieu Belvezet Grandrieu Chambon-le-Château Grandrieu Châteauneuf-de-Randon

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