être ajoutés pour chaque outil de mécanisation permettant de libérer de la main d'œuvre (pailleuse, distribution de concentrés automatique, salle de traite permettant de traire en moins de 2 heures…) dans la limite de 320 chèvres par UMO : - AUCHAPT Philippe

Article Annexe 11

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CLERMONT-FERRAND (DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME) Quartiers Croix de Neyrat, Les Vergnes, Champratel, La Gauthière, La Plaine Boulevard Etienne-Clémentel de la rue de Chancrole jusqu'à la rue Robert-Lemoy, y compris les parcelles AM 271 et AN 490.

Article 90

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Fédération Française des Médecins Généralistes Docteur Claude LEICHER Le Président de la Fédération des Médecins de France Docteur Jean-Paul HAMON Au titre des spécialistes Les co-Présidents du syndicat Le BLOC Docteur Bertrand de ROCHAMBEAU Docteur Philippe

Article 3

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Robert Noumen (CGT). Alain Roques (CGT). François Charpentier (FEN). Patrice Gadelle (FEN). Daniel Kuri (FEN). Michel Bonte (FSU). Chantal Chantoiseau (FSU). Danièle Patinet (FSU).

Article 16

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Saint-Brice-sous-Rânes, Saint-Ellier-les-Bois, Saint-Georges-d'Annebecq, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-le-Brisoult, Saint-Patrice-du-Désert, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert

Article 3

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Corcuff (Philippe), maître de conférences (Sud éducation).

Article 1

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LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie LEGTA Edouard de Chambray de Gouville LPA Envermeu Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert

LEGIARTI000033889918

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Philippe Laurent, maire de Sceaux, 92330 (suppléant) ; M. Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante).

Article ANNEXE 14

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Avenue Philippe-Lebon jusqu'à l'avenue Georges-Clemenceau. Traversée de l'avenue Georges-Clemenceau jusqu'aux limites est des parcelles CK 282 et CK 280 incluses. Limites sud-est puis sud-ouest de la parcelle CK 280.

LEGIARTI000039240198

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Brive-la-Gaillarde Lycée Pierre Bourdan Guéret Collège Jean Beaufret Auzances Lycée Léonard Limosin Limoges Lycée Turgot Limoges Collège André Maurois Limoges Collège Jean Rebier Isle Académie de Lyon Collège Le Grand Cèdre Coligny Lycée Robert

Article 28

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Saint-Antoine-du-Queyret, Saint-Avit-de-Soulège, Saint-Avit-Saint-Nazaire, Saint-Brice, Saint-Exupéry, Saint-Félix-de-Foncaude, Saint-Ferme, Saint-Hilaire-de-la-Noaille, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Martin-de-Lerm, Saint-Martin-du-Puy, Saint-Michel-de-Lapujade, Saint-Philippe-du-Seignal

LEGIARTI000028786110

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d'Amour BILLÈRE Caen 0141764S Collège des Douits FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert

Article 1

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Philippe Sokolowsky, membre titulaire ; M. Alain Guelfi, membre suppléant.

Article 21

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communes suivantes : Anneville-sur-Scie, Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil, Bacqueville-en-Caux, Beautot, Beauval-en-Caux, Belleville-en-Caux, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Biville-la-Rivière, Le Bois-Robert

Article ANNEXE 31

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Reims (département de la Marne): Croix Rouge - avenue d'Epernay jusqu'à l'avenue du Président-Kennedy, à l'exception des parcelles section HT n°s 15 et 19 ; - avenue du Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre

Article 2

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Philippe Kpanougou, Olivier Naudin et Romain Cuisinier pour les affaires relatives au droit civil, au droit de la consommation, au droit des associations et fonds de dotation, aux principes généraux du droit commercial et des litiges individuels en droit

LEGIARTI000048532750

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Philippe-Emmanuel de Beer, administrateur de l'Etat, directeur de la DVNI : philippe-emmanuel.de-beer@dgfip.finances.gouv.fr (téléphone : 01-41-83-93-22). (1) Les barèmes indemnitaires applicables aux emplois de ce groupe à l'intérieur de cette fourchette

Article 1

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Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard, Saint-Loyer-des-Champs, Saint-Léonard-des-Parcs, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-sur-Maire, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert

Article ANNEXE 1

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Lucien-Lecointe à la limite Sud de la parcelle section CK n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman

Article 2

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Naudi (Robert), président du conseil général de l'Ariège ; suppléant : M. Collard (Henri), président du conseil général de l'Eure. M.

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