CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

26 résultats pour « Piémont »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article D615-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 08 > 68

Code rural (nouveau)

et les types raciaux bovins éligibles ; 10° Pour l'aide laitière en zone de montagne, les animaux et les types raciaux bovins éligibles et la surface agricole minimale de l'exploitation devant être située en zone de haute montagne, montagne ou de piémont

Article A

—

Udine ; Lazio : Frosinone, Rieti, Roma, Viterbo ; Liguria : Genova, Imperia, La Spezia, Savona ; Lombardia : Bergamo, Brescia, Como, Cremona, Milano, Pavia Sondrio, Varese ; Marche : Ancona, Ascoli Piceno, Macerata, Pesaro, Urbino ; Piemonte

Article 1

—

l, ayant un titre alcoométrique acquis n'excédant pas 15% vol, avec AOP (à l'exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins de Bordeaux, de Bourgogne, du Beaujolais, de la Vallée du Rhône, du Languedoc-Roussillon, du Val de Loire, du Piémont

Article Annexe I

—

Primula pedemontana Primevère du Piémont. Prunus lusitanica Prunier du Portugal. Pseudorlaya pumila Fausse-Girouille des sables. Ptilotrichum macrocarpum Corbeille d'argent à gros fruits.

Article Annexe

—

Association du pays Bruche Mossig Piémont. Pôle de services sur la friche de la brasserie, à Mutzig. Département du Haut-Rhin Communauté de communes de la vallée de Munster.

LEGIARTI000023732833

—

précipitations sur la côte viticole est dû à un effet de fœhn engendré par la présence des reliefs du haut Beaujolais, du haut Mâconnais et du Morvan à l'ouest qui assèchent les masses d'air océaniques et diminuent l'effet des précipitations sur les piémonts

Page 2 · 26 résultats

← Précédent