CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

27 résultats pour « Poux »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe A

Code inconnu

citri (teigne du citronnier) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Prosopis glandulosa (légumineuse mimosée épineuse) ; Pseudomonas fuscovaginae ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurae ; Quadraspidiotus perniciosus (pou

LEGIARTI000049370250

Code inconnu

Raivavae Papeete 731 Pacifique Forces de Souveraineté Maritime Polynésie française, Archipel des Marquises Nuku Hiva Papeete 1403 Pacifique Forces de Souveraineté Maritime Polynésie française, Archipel des Marquises Ua Pou

Article Annexe B

Code inconnu

(nématode du café et du bananier) ; Prays citri (lépidoptère) ; Prays endocarpa (teigne des agrumes) ; Quadraspidiotus perniciosus (pou de San José) ; Radopholus similis (nématode du bananier et souche citrus) ; Rattus norvegicus (rat gris ou rat d'égout

Article Annexe 3

Code inconnu

A cet égard, les conditions suivantes doivent être remplies : a) L'alimentation électrique doit être pou

Article ANNEXE

Code inconnu

ancien ; La beaucaire ; le Jonquet, la Baume, Le Guynemer ; Sainte-Musse Vaucluse (84) Avignon Croix des Oiseaux, Saint-Chamand ; Monclar ; Quartiers Est : Saint-Jean, Reine Jeanne, Grange d'Orel Carpentras Eléphant, Amandiers ; Pous

LEGIARTI000021672911

Code inconnu

82075 2006 17 RUE BROUSSAIS 2 750,00 0,00 2 750,00 13 - LANGUEDOC-ROUSSILLON AUDE 075011 2008 LIMOUX CHU 3 RUE GRAMMATIQUE 16 000,00 0,00 16 000,00 13 - LANGUEDOC-ROUSSILLON AUDE 075011 2008 SAAHLM CHU 19 RUE POUX

Article Annexe unique

Code inconnu

Parkings et garages 25 Existence d'un parking ou garage X 3 X X X X X Hors zone d'habitation du village 26 La circulation des véhicules est interdite à l'intérieur des zones d'habitation du village à l'exclusion du passage pou

Page 2 · 27 résultats

← Précédent