Codes de loi français

Article Annexe III

LISTE DES CYCLES DE FORMATIONS SPÉCIALISÉES SOUS STATUT ÉTUDIANT D'UNE DURÉE DE TROIS ANS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE AYANT POUR OBJECTIF LA PRÉPARATION DU TITRE D'INGÉNIEUR

Article Annexe II

LISTE DES CYCLES DE FORMATIONS SPÉCIALISÉES SOUS STATUT SALARIÉ D'UNE DURÉE MAXIMALE DE TROIS ANS DE L'ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES DE SAINT-ÉTIENNE AYANT POUR OBJECTIF LA PRÉPARATION DU TITRE D'INGÉNIEUR

Article 22

Bois-l'Evêque, Boissay, Boos, Bosc-Bordel, Bosc-Edeline, Buchy, Cailly, Catenay, Elbeuf-sur-Andelle, Ernemont-sur-Buchy, Franqueville-Saint-Pierre, Fresne-le-Plan, Grainville-sur-Ry, Héronchelles, Longuerue, Martainville-Epreville, Le Mesnil-Esnard, Mesnil-Raoul

LEGIARTI000025541880

Belleville-sur-Saône Partie de commune de Saint-Etienne-la-Varenne (1). (1) Pour les communes dont seulement une partie est à classer en zone de montagne, les zones à classer en zone de montagne figurent en couleur sur les cartes ci-dessous.

Article 7

l'axe des voies et limites suivantes : depuis la limite territoriale de la commune de Saint-Barthélemy-d'Anjou, avenue Victor-Chatenay, avenue Pasteur, rue Emile-Blavier, rue de Jérusalem, rue Edouard-et-Renée-Cœffard, boulevard des Deux-Croix, rue Joseph-Cussonneau

Article 4

Le service central des armes et explosifs est chargé de vérifier que la neutralisation des armes à feu par le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne a été effectuée conformément aux spécifications techniques mentionnées au dernier alinéa de l'article

Article 5

Les maîtres de recherche peuvent bénéficier d'avancement d'échelon selon les conditions d'ancienneté prévues pour la promotion au choix des professeurs de 2e catégorie des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne auxquels ils

Article 1

Le décret modifié n° 59-1400 du 9 décembre 1959 susvisé est applicable au personnel chercheur des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne sous réserve des dispositions prévues aux articles 2 à 9 du présent décret.

Article 5-2

Sans préjudice des compétences de la ComUE Lyon Saint-Étienne, les compétences mises en commun entre l'Ecole nationale supérieure d'architecture (ENSA) de Lyon et l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon concernent les domaines et

Article 8

Il est institué une commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels chercheurs des écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne, notamment pour l'application des articles 28, 32, 37 et 38 du décret n° 59

Article Annexe

Hôpital Saint-Joseph de Bitche. 19 agents des services hospitaliers qualifiés. 1 auxiliaire de puériculture 1er décembre 2008 Centre hospitalier de Sarreguemines.

Article 1

François-Truffaut ; - passage de l'Yonne, en totalité ; 2° Les voies et portions de voies situées à l'intérieur de ce périmètre ; 3° Les voies et portions de voies suivantes : - quai de Bercy, dans sa partie comprise entre la rue François-Truffaut et la rue Joseph-Kessel

Article Annexe

Clinique Saint-Joseph, à Verdun. 11 infirmiers diplômés d'Etat. 1er août 2007 ou 1er janvier 2008 selon la date du transfert effectif Centre hospitalier de Verdun.

Article R314-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 50

à l'étranger fait constater dans un délai d'un mois à compter de l'introduction de l'arme sur le territoire national la mise en possession de cette arme par un professionnel mentionné à l'article L. 313-2 ou par le Banc national d'épreuve de Saint-Etienne

Article 1

application de l'article 4-II du décret du 5 mars 2010 susvisé, est applicable au Groupe des écoles nationales d'économie et de statistique (Groupe ENSAE-ENSAI), à l'Institut Mines-Télécom, aux écoles nationales supérieures des mines de Paris et de Saint-Etienne

Article ANNEXE III

parcelle section AC n° 1 hors du stade (gare routière), jusqu'à la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet ; - rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet entre la place de Verdun et la rue Thiers ; - rue Thiers entre la rue du Lieutenant-Colonel-Tourtet et la rue Joseph

Article 1

Les dispositions du présent décret s'appliquent aux agents contractuels de l'Institut Mines-Télécom recrutés par les écoles nationales supérieures des mines de Saint-Etienne, Alès, Douai, Nantes et Albi-Carmaux, ainsi qu'à ceux recrutés par l'Ecole nationale

Article 13

Le canton n° 12 (Gaillon) comprend les communes suivantes : Ailly, Autheuil-Authouillet, Cailly-sur-Eure, Champenard, Clef Vallée d'Eure, Courcelles-sur-Seine, Fontaine-Bellenger, Gaillon, Heudreville-sur-Eure, Saint-Aubin-sur-Gaillon, Saint-Etienne-sous-Bailleul

Article 1

I. - L'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques et l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre sont associées à la ComUE Lyon Saint-Étienne. II. - (Abrogé) III.