Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
25 résultats pour « Ravin »
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25 résultats pour « Ravin »
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EXTRAIT
LEGIARTI000028332715
B4--0100 CHIERS De la confluence avec la Crusnes jusqu'à la confluence avec la Meuse 54 FRB1R701 et FRB1R547 CRUSNES 1 ET B41-0200 CRUSNES Tout son cours 54 et 55 FRB1R552 OTHAIN 3 B43-0200 OTHAIN De la confluence du ravin
LEGIARTI000028443622
de la prise d'eau B0119 | Q6080620 | La Sourde à l'amont du pont de la Sourde (commune des Eaux-Bonnes) T010 | Q6100500 | L'Arrioutort et ses affluents à l'amont de la confluence avec l'Arrec de Béteret (inclus) T011 | Q6100540 | Le ravin
LEGIARTI000026210948
source jusqu'à la confluence avec le Doulon Espèces holobiotiques La Trinité et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la confluence avec le Doulon sauf le ruisseau de Berbezit Espèces holobiotiques Le Bois d'Arbioux de la confluence avec le ravin
Article ANNEXE
Saint-Denis Camélias, Vauban ; Commune Prima, Domenjod ; La Source, Bellepierre ; Le Chaudron, Moufia, Cerf, Sainte-Clothilde Saint-Leu Piton Saint-Leu Saint-Paul La Saline, Plateau Caillou Saint-Pierre Basse-Terre, Jolifond ; Ravine
LEGIARTI000028181592
Tarnon (affluent du Tarn) : à l'aval de sa confluence avec le ruisseau des Pèses L. 2_336 | O30-0430 | La Mimente (affluent du Tarnon) : à l'aval de sa confluence avec le Malzac L. 2_338 | O31-0400 | La Jonte : à l'aval de sa confluence avec le ravin
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