CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

51 résultats pour « Raymond SELARL CAZAL »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 2

—

Aux sièges de la communauté d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais

Article 1

—

Collège Raymond Vauthier (Poindimié).

Article Annexe 5

—

Lacs d'Aquitaine et des Landes : - la retenue du barrage du Chastang sur la Dordogne (Corrèze) ; - le lac d'Hourtin et de Carcans (Gironde) ; - le lac de Lacanau (Gironde) ; - le lac de Cazaux et de Sanguinet (Gironde et Landes) ; - le lac de Biscarrosse

Article ANNEXE 11

—

NEUILLY-SUR-MARNE (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Quartier Les Fauvettes Limite communale avec Gagny, à l'extrémité nord-est de l'avenue Raymond-Poincaré.

Article Annexe 13

—

installations aéronautiques de Bordeaux ; - bureau maîtrise des risques du commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace de Bordeaux. 3° Unités du service d'infrastructure de la défense : - Unité du service d'infrastructure de la défense (USID) Cazaux

Article 1

—

Pyrénées-Atlantiques Bordeaux - Souge Gironde Bourg - Ceyzériat Ain Brétigny-sur-Orge Essonne Buno - Bonnevaux Essonne Cambrai - Epinoy Nord Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux

LEGIARTI000030321182

—

Montpellier, site Montpellier Pierre Cazal 3. Sites fixes de collecte 1. Marseille, site de Marseille Baille 2. Aix-en-Provence, site Maison du don du pays d'Aix 3. Arles, site d'Arles 4. Toulon, site de Toulon Sainte-Musse 5.

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

Centre de liquidation des prestations (CLP) et centre de pleine gestion (CPG) : 59, avenue Raymond-Poincaré, 75775 PARIS CEDEX 16.

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Gers : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les communes de Barcugnan, Beccas, Betplan, Blousson-Sérian, Castex, Cazaux-Villecomtal, Cuélas, Duffort, Estampes, Haget, Laguian-Mazous, Malabat, Manas-Bastanous, Miélan, Montégut-Arros

LEGIARTI000028786110

—

CHAMBON-SUR-VOUEIZE Limoges 0230011M Collège Françoise Dolto CHÂTELUS-MALVALEIX Limoges 0230014R Collège Georges Nigremont CROCQ Limoges 0230487E Collège Martin Nadaud GUÉRET Limoges 0230488F Collège Jules Marouzeau GUÉRET Limoges 0230032K Collège Raymond

Article 2

—

Etangs suivants de la Gironde et des Landes : étangs du Porge, étang de Hourtin-Carcans, étang de Cazaux et de Sanguinet, étang du Cousseau, étang de Lacanau, étang de La Forge-Uza, étang de Moïsan, étangs de la Maillouèyre, étang des dunes domaniales

LEGIARTI000042967907

—

- EQUIPE DE MARQUE HELICOPTERES - 02.331 33115 LA TESTE DE BUCH R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 120 - CAZAUX - ESCADRON DE SOUTIEN DU RAVITAILLEMENT TECHNIQUE AERONAUTIQUE - 2C.120 33260 LA TESTE DE BUCH R 2020 ARMEE DE L'AIR BASE AERIENNE 120

Article 1

—

Musée Paul Raymond. Pont-Saint-Esprit. Musée départemental d'art sacré. Saint-Gilles-du-Gard. Musée de la maison romane. Saint-Jean-du-Gard. Maison Rouge-musée des vallées cévenoles. Uzès. Musée municipal Georges Borias.

LEGIARTI000032711150

—

Hôpital privé Claude Galien Quincy-sous-Sénart 92 Hôpital privé d'Antony Antony 92 Hôpital Ambroise Paré Boulogne-Billancourt 92 Clinique Ambroise Paré Bourg-la-Reine 92 Hôpital Louis Mourier Colombes 92 Hôpital Raymond

Article 2-1

—

département de la Marne (51), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Châlons-en-Champagne ; 22° Le 26 août 2024, le site de célébration de Troyes, situé au complexe sportif Henri Terré, rue Raymond-Burgard

LEGIARTI000034461330

—

AGO-COUTAINVILLE Caen 0500003G Collège Challemel Lacour AVRANCHES Caen 0500010P Collège Marcel Grignard BRICQUEBEC Caen 0500011R Collège Jean Follain CANISY Caen 0500014U Collège Anne Heurgon-Desjardins CERISY-LA-SALLE Caen 0500034R Collège Raymond

Article (51 à 59)

—

MOYENVIC Limite département 57/54 VIC-SUR-SEILLE 57 D 952 Limite département 57/54 AUMETZ D 906 AUMETZ 57 D 974 Limite département 57/Allemagne FRAUENBERG D 662 SARREGUEMINES 57 Allée Raymond

Article ANNEXE

—

Région Occitanie Aigues-Vives (09002) ; Bélesta (09047) ; Belloc (09048) ; Bénaix (09051) ; Besset (09052) ; Camon (09074) ; Carla-de-Roquefort (09080) ; Cazals-des-Baylès (09089) ; Coutens (09102) ; Dreuilhe (09106) ; Dun (09107) ; Esclagne (09115) ;

Article 2-1

—

Vincennes, situé au château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “non bâtis” du château ; - du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon

Article (30 à 34)

—

Limite département 33/47 LAMOTHE-LANDERRON 33 D 9 RD 9E1 LA REOLE D 1113 LA REOLE 33 D 9E1 D 1113 LA REOLE D 9 LA REOLE 33 D 112 N 250 LA TESTE-DE-BUCH Base militaire 120 CAZAUX

Page 2 · 51 résultats

← PrécédentSuivant →