équivalente à celle qui est préconisée dans les directives pertinentes élaborées par l'organisation maritime internationale (3). (3) Se reporter aux directives pour l'élaboration du manuel d'assujettissement de la cargaison (circulaire MSC. 1/ Circ. 1353/ Rev

LEGIARTI000049328976

Code inconnu

(EMA/ HMPC/41500/2010 Rev. 6) Contaminants ; -" RP on Microbiological aspects of HMPs and THMPs " (EMA/ HMPC/95714/2013) ; -ICH Q2 guidelines for validation ; -Recommendation for regulators-Cannabis Operations.

Article 10

Code inconnu

Bottes noires sans revers. Bombe de veneur en velours noir. Cravate ou lavallière de chasse blanche. Couteau de chasse en métal argenté avec un ceinturon en cuir fauve.

LEGIARTI000019957118

Code inconnu

F16 11,5 Carnet de vol de pilote planeur (spécifique revendeur) FRM VPP REV F16 11,5 Carnet d'ascensions de pilote de ballon (spécifique revendeur) FRM VPB REV F16 11,5 Carnet de saut en pararachute FRM SEP F17 8,5 Carnet de saut en pararachute

Article Annexe II

Code inconnu

dossier du siège ; e) Une surface, courbe si nécessaire, dont les génératrices sont perpendiculaires au plan de référence, s'étendant vers le bas à partir du point le plus à l'arrière du siège et restant en contact, sur toute sa longueur, avec le revers

Article Annexe

Code inconnu

Tennis de table En simple, rechercher le gain loyal d'une rencontre en assurant la continuité de l'échange, en coup droit ou en revers et en profitant d'une situation favorable pour le rompre par une balle placée latéralement ou accélérée.

Article Annexe VII

Code inconnu

mi-blanche mi-verte Article 1103-Plaque demande de départ Chapitre 12-Signaux propres à la transaction électrique Article 1201-Signal "fin de caténaire" Article 1202-Signaux "Baissez panto" Article 1203-Signaux "Coupez courant" Article 1204-Pancarte "REV

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