Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
117 résultats pour « Rideau »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
117 résultats pour « Rideau »
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Article AD 5
Les loges collectives, foyers, magasins, escaliers, couloirs et dégagements ne doivent pas comporter de tentures, portières, rideaux, etc. combustibles.
Article SC 43
. - Les déversoirs ellipsoïdaux et le rideau d'eau, définis à l'article SC 33, peuvent être alimentés par la canalisation desservant les robinets d'incendie.
Article MS 3
Les moyens d'extinction sont choisis parmi les suivants : Robinets d'incendie armés ; Déversoirs ; Rideaux d'eau ; Bouches d'incendie et points d'eau privés ; Colonnes sèches ; Installations fixes d'extinction à commande automatique ou manuelle
Article S 53
Les baies les faisant communiquer avec les réserves doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1 heure et pare-flammes de degré 1 heure 1/2.
Article SC 49
. - Des rideaux ainsi que des décors y sont autorisés à condition d'être en matériaux incombustibles, difficilement inflammables à titre permanent ou marouflés sur cloisons incombustibles.
Article 8
L'ensemble des dispositions du présent chapitre s'applique aux fenêtres, portes-fenêtres, double fenêtres, façade-rideaux, portes d'entrée en maison individuelle, verrières et vérandas donnant sur l'extérieur ou sur un volume non chauffé, qui font l'objet
Article 321-2.01
Par cloisonnement du type F, on entend les éléments tels que les cloisons, ponts, plafonds, portes, rideaux métalliques et hublots ainsi que les blocs ou sous-ensembles préfabriqués entrant dans la construction des navires et dont l'âme est combustible
Article V 9
. - Les tentures, rideaux ou autres éléments de décoration doivent être suffisamment éloignés des installations électriques ainsi que des appareils de chauffage et ne pas faire obstacle à la libre dissipation de chaleur provenant de ces installations
Article S 44
. - Les ensembles mobiliers ou les reconstitutions de décors avec boiseries et rideaux doivent être suffisamment éloignés des installations électriques ainsi que des appareils de chauffage et ne pas faire obstacle à la libre dissipation de chaleur provenant
Article SC 23
S'il comporte une communication avec la scène, celle-ci ne doit se faire que par une seule baie munie d'une porte ou d'un rideau coupe-feu de degré 1/2 heure ou pare-flammes de degré 1 heure et à fermeture automatique.
Article PO 8
tous les locaux et dégagements accessibles au public, à l'exception des chambres, les tentures, lambrequins et éléments de décoration ou d'habillage flottants doivent être en matériaux de catégorie M 0 ou au moins M 1, à l'exception des voilages et rideaux
Article S 51
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1/2 heure à fermeture automatique.
LEGIARTI000022443064
Façades semi-rideaux à ossatures métalliques 2.1.2.1. Principes généraux. 2.1.2.2. Etanchéité en périphérie du châssis vision en aluminium. 2.1.2.3. Habillages des tableaux intérieurs de baies. 2.1.2.4.
Article U 69
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1/2 heure.
Article Q 53
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux pare-flammes de degré 1/2 heure.
Article 49
La totalité de l'encaisse de chaque table est contenue dans une caisse à jetons et à billets métallique, encastrée dans la table et pourvue d'un système de fermeture à rideau ou à glissière fermant à clé.
Article T 95
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1 heure et pare-flammes de degré 1 heure 1/2.
Article X 37
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux pare-flammes de degré 1/2 heure.
Article P 46
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1/2 heure.
Article M 57
Les baies de communication éventuellement existantes doivent être munies de portes ou de rideaux coupe-feu de degré 1 heure et pare-flammes de degré 1 heure 1/2.
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