Rue Gaston-Navailles du n° 97 au n° 59. Avenue Winston-Churchill. Limite nord-ouest de la parcelle AC 174 incluse. Limite est des parcelles section AC numérotées 174, 441 et 239 incluses, faisant limite communale avec Gagny.

Article 6

—

gestionnaire dont l'agent relève ; - pour les données concernant la solde : auprès des services du ministère de la défense ; - pour les données concernant les pensions : auprès du service des retraites de l'Etat, Mission risques et audit, 10, boulevard Gaston-Doumergue

Article 12

—

boulevard du Petit-Port, cours du Cens, cours de l'Erdre, pont du Général-de-la-Motte-Rouge, place Waldeck-Rousseau, rue Desaix, rue François-Farineau, rue de la Béraudière, rue de l'Amiral-Ronarc'h, avenue Chanzy, rue du Général-Buat, rue de Courson, rue Gaston-Turpin

Article 1

—

LEGTA de Chaumont Franche-Comté LEGTA Mancy - Lons-le-Saunier Haute-Normandie LEGTA Edouard de Chambray de Gouville LPA Envermeu Ile-de-France LEGTPA Brie-Comte-Robert

LEGIARTI000039240198

—

Floride Marseille Lycée hôtelier régional de Marseille Marseille Lycée professionnel Frédéric Mistral Marseille Lycée Montgrand Marseille Lycée professionnel Les Alpilles Miramas Académie de Besançon Collège Leroi-Gourhan Champlitte Collège Gaston

Article ANNEXE 12

—

prolongement du boulevard Delescluze) jusqu'à l'avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy ; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy (ensemble des parcelles situées de chaque cöté de la rue) jusqu'à la rue Moronval ; - rue Moronval jusqu'à la rue Gaston-Tissandier

Article 2

—

sièges de la communauté d'agglomération du centre littoral (chemin de la Chaumière, quartier Balata, 97351 Matoury), de la communauté de communes des Savanes (1, rue Raymond-Cresson, 97310 Kourou), de la communauté de communes de l'Ouest Guyanais (ZA Gaston

Article 21

—

communes suivantes : Anneville-sur-Scie, Auppegard, Auzouville-sur-Saâne, Avremesnil, Bacqueville-en-Caux, Beautot, Beauval-en-Caux, Belleville-en-Caux, Belmesnil, Bertreville-Saint-Ouen, Bertrimont, Biville-la-Baignarde, Biville-la-Rivière, Le Bois-Robert

Article ANNEXE 31

—

Reims (département de la Marne): Croix Rouge - avenue d'Epernay jusqu'à l'avenue du Président-Kennedy, à l'exception des parcelles section HT n°s 15 et 19 ; - avenue du Président-Kennedy jusqu'à l'avenue Robert-Schuman ; - avenue Robert-Schuman : entre

Article 1

—

Saint-Hilaire-de-Briouze, Saint-Hilaire-la-Gérard, Saint-Loyer-des-Champs, Saint-Léonard-des-Parcs, Saint-Martin-des-Landes, Saint-Martin-l'Aiguillon, Saint-Ouen-sur-Maire, Saint-Sauveur-de-Carrouges, Sainte-Marguerite-de-Carrouges, Sainte-Marie-la-Robert

Article ANNEXE 1

—

Lucien-Lecointe à la limite Sud de la parcelle section CK n° 377 ; - limite Sud des parcelles section CK n° 377, 381 et 814 jusqu'à la rue Maurice-Garet ; - rue Maurice-Garet jusqu'à la rue Winston-Churchill ; - rue Winston-Churchill jusqu'à la rue Robert-Schuman

Article 1

—

Société coopérative de travailleurs Thermibel (ex Robert-Fourel), 6, rue Beyle-Stendhal, 38000 Grenoble. E.R.A., 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil. 2° POUR UNE DUREE D'UN AN A COMPTER DU 1ER JANVIER 1984.

Article ANNEXE 2

—

De l'angle ouest de la parcelle 391, section 13, exclue, puis limites nord (impasse Chateaubriand), est et sud (rue de Forbach) de la parcelle 403, section 13, jusqu'au carrefour formé par la rue du Stade et la rue Robert-Schuman.

LEGIARTI000050066316

—

Pesquier - Gardanne 0131705H Collège Fernand Léger - Berre-l'Etang 0131711P Collège Rocher du Dragon - Aix-en-Provence 0131712R Collège Arc de Meyran - Aix-en-Provence 0131723C Collège Jean Jaurès - Peyrolles-en-Provence 0131746C Collège Robert

LEGIARTI000036197549

—

Finess juridique 210780706 Finess géographiques 210987699 Etablissement CENTRE HOSPITALIER ROBERT MORLEVAT Code comptable 021062 Ville du comptable SEMUR-EN-AUXOIS Code CPU 01211 Libellé CPU CPAM Dijon Périmètre de facturation La facturation

Article Annexe 38

—

Limite est de la parcelle C5 2154 jusqu'à la rue Gaston-Monmousseau. Rue Gaston-Monmousseau jusqu'à l'intersection avec l'avenue d'Oschatz. Rue Alfred-Dreyfus jusqu'à l'intersection avec la rue de la Démocratie.

Article 78-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 39 > 94

Code de procédure pénale

deçà ; 5° En Martinique, dans une zone comprise entre le littoral et une ligne tracée à un kilomètre en deçà, ainsi que dans une zone d'un kilomètre de part et d'autre de la route nationale 1 qui traverse les communes de Sainte-Marie, La Trinité, Le Robert

Article ANNEXE

—

provisoirement dénommé Centre des études européennes de Strasbourg est constitué entre : L'Etat ; L'Institut national du service public ; L'Institut international d'administration publique ; La Fondation nationale des sciences politiques ; L'université Robert-Schuman

Article Annexe 20

—

Rue de Bel-Air jusqu'à la rue Robert-de-Cotte. Rue Victor-Louis, y compris l'emprise des parkings publics, jusqu'à la rue du Cerceau. Cours Dame-Hilaire jusqu'à l'avenue de Berne. Avenue de Berne jusqu'au cours Forbin.

Article ANNEXE 28

—

-Kennedy limite parcelles section KT n°s 294, 286 ; - de la parcelle section KT n° 286 à la rue du Professeur-Robert-Debré ; - de la rue du Professeur-Robert-Debré jusqu'au boulevard Pasteur (RN 106) ; 1b) Romarins : - du boulevard des Français-Libres

Page 2 · 96 résultats

← Précédent Suivant →