Codes de loi français

Article 2

Le canton n° 1 (La Beauce) comprend les communes suivantes : Autainville, Avaray, Beauce la Romaine, Binas, Boisseau, Briou, La Chapelle-Saint-Martin-en-Plaine, Conan, Concriers, Courbouzon, Cour-sur-Loire, Epiais, Josnes, Lestiou, Lorges, La Madeleine-Villefrouin

Article ANNEXE

Villa gallo-romaine de Montcaret (Aquitaine). Grottes de Pair-non-Pair (Aquitaine). Abbaye de la Sauve-Majeure (Aquitaine). Château de Villeneuve-Lembron (Auvergne). Château de Chareil-Cintrat (Auvergne). Château de Bussy-Rabutin (Bourgogne).

Article 229-III.05

de quart. 2 Les emplacements à bord des brassières de sauvetage sont répertoriés sur un plan soumis à l'accord préalable de la commission de visite de mise en service du navire. 3 Chaque brassière doit porter en majuscules imprimées en caractères romains

Article 3

Falletans, Frasne-les-Meulières, Gendrey, Gredisans, Jouhe, Lavangeot, Lavans-lès-Dole, Louvatange, Malange, Menotey, Moissey, Montmirey-la-Ville, Montmirey-le-Château, Mutigney, Offlanges, Ougney, Pagney, Peintre, Pointre, Rainans, Rochefort-sur-Nenon, Romain

Article 1

Annexe Les cartes annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 20 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Comté d'Auvergne et Puy Saint-Romain (zone spéciale de conservation-FR8301049).

Article 1

interne et du troisième concours de recrutement pour l'accès au cadre d'emplois des assistants territoriaux spécialisés d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques, comprend : L'histoire de l'art et des civilisations de l'antiquité grecque et romaine

Article 9

Empurany, Gilhoc-sur-Ormèze, Labatie-d'Andaure, Lafarre, Lalouvesc, Lamastre, Nozières, Pailharès, Préaux, Quintenas, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Basile, Saint-Félicien, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Pierre-sur-Doux, Saint-Prix, Saint-Romain-d'Ay

Article Annexe

Musée de Port-Royal des Champs, à Magny-les-Hameaux. Trésorier-payeur général des Yvelines. Musée de la préhistoire des Eyzies-de-Tayac. Trésorier-payeur général de la Dordogne.

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 45

Le consommateur est informé, au moyen de l'étiquetage, de l'origine du cacao des produits à base de cacao ou de chocolat et de l'origine de la gelée royale.

Article Annexe I

des civilisations de l'Europe des périodes paléolithique et mésolithique ; Archéologie et histoire de l'art et des civilisations de la France de la période néolithique et des âges des métaux ; Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine

Article Annexe II

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au ve siècle après J.-C.

Article Annexe I

Archéologie historique de la France de l'époque gallo-romaine jusqu'à la fin du XVIIIe siècle. Archéologie et histoire de l'art et des civilisations du monde gréco-romain jusqu'au Ve siècle après J.-C.

Article 230-7.04

Les bouées de sauvetage doivent être d'un type approuvé et porter en majuscules imprimées en caractères romains le nom et le port d'immatriculation du navire à bord duquel elles se trouvent.

Article Annexe VI

Lors de son inscription, le candidat choisit deux matières parmi les suivantes : Droit romain public et privé ; Histoire des institutions publiques françaises ; Histoire du droit privé français ; Histoire des idées politiques ; Histoire des faits

Article 1

Tarn (MEDEF 81) ; ― à l'association Midi-Pyrénées Entreprendre ; ― à l'Institut des hautes études économiques et commerciales (INSEEC) ; ― à l'Institut supérieur des métiers (ISM) ; ― aux cabinets Delaporte, Briard et Trichet, Loyve avocats et Romain

Article 9

Montferrand-du-Périgord, Naussannes, Pezuls, Pontours, Pressignac-Vicq, Rampieux, Saint-Agne, Saint-Avit-Rivière, Saint-Avit-Sénieur, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cassien, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Marcel-du-Périgord, Saint-Marcory, Saint-Romain-de-Monpazier

Article 226-7.07

Les bouées de sauvetage doivent porter en majuscules imprimées en caractères romains le nom et le port d'immatriculation du navire à bord duquel elles se trouvent.

Article 1

Lattre de Tassigny, à Mouilleron-en-Pareds ; -les musées nationaux du xxe siècle des Alpes-Maritimes : -musée Fernand-Léger à Biot ; -musée du Message biblique Marc-Chagall à Nice ; -musée La guerre et la paix de Picasso à Vallauris ; -le musée de Port-Royal

Article ANNEXE 35

l'Aisne) : Le Vermandois - limite communale jusqu'à la R.N. 29 ; - R.N. 29 route d'Amiens jusqu'à la rue Alexandre-Dumas ; - rue Alexandre-Dumas jusqu'à la rue Emile-et-Raymond-Pierret ; - rue Emile-et-Raymond-Pierret jusqu'à la rue de la Chaussée-Romaine