Pour une orientation et une inclinaison donnée, le facteur solaire moyen des baies Smb est défini par : S mb baie baie baie où : A baie baie Ratio d'ouverture solaire équivalente Le ratio d'ouverture solaire équivalente ROSE est défini par : ROSE

Article 1

—

Est autorisée la frappe, pour le compte de l'Etat, par l'établissement public la Monnaie de Paris, de pièces de collection d'une valeur faciale de dix mille euros, cinq mille euros, deux mille cinq cents euros, mille euros, cinq cents euros, deux cent

Article Annexe II

—

Description : ce document sur papier rose compte six pages. Informations complémentaires : A1* : code 79 L5e ≤ 15 kw.

Article 1

—

Le montant de la dotation des régimes obligatoires d'assurance maladie est fixé pour l'année 2010 à vingt-sept millions six cent sept mille euros (27 607 000 €).

Article 204

—

Les jugements du tribunal du travail sont définitifs et sans appel, sauf du chef de la compétence, lorsque le chiffre de la demande n'excède pas trente-six mille francs en monnaie métropolitaine.

Article 1

—

Il est créé un certificat complémentaire " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri " associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports jusqu'à

Article 3

—

Ne peut être utilisé pour le remplissage des réservoirs que du gaz dont la teneur en hydrogène sulfuré est au plus égale à 15 milligrammes par mètre cube mesuré dans les conditions normales de température et de pression et dont le point de rosée à la

Article 1

—

Il est créé un certificat complémentaire " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri" associé au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " éducateur sportif" mention " voile croisière jusqu'à

Article 226-5.05

—

Navires s'éloignant de moins de 20 milles de la terre la plus proche L'administration peut exempter d'une prescription quelconque du présent chapitre les navires qui ne s'éloignent pas de plus de 20 milles de la terre la plus proche, s'il est considéré

Article 18-2

—

plafond de garanties des contrats souscrits en application de l'article L. 164-1-1 du code minier est de : -trois millions d'euros par sinistre et cinq millions d'euros par an pour les professionnels qui réalisent des forages géothermiques ; -cinq cent mille

Article 2

—

Conformément à l'article 3 de la loi du 24 octobre 1968, la gestion des biens et installations portuaires définis par la liste répertoire annexée au présent décret et dont les emprises sont figurées par des teintes roses aux plans de détail au 1/10.000

Article 110.10

—

La zone est telle que ses limites ne sont jamais à plus : - de 15 milles d'un refuge (infrastructure portuaire offrant des eaux abritées) ; - de 5 milles de la côte où des personnes naufragées peuvent gagner la terre.

Article 221-V/27 bis

—

Plans et documents à bord des navires 1 Les navires s'éloignant de plus de 20 milles de la terre la plus proche doivent posséder les plans et documents suivants rédigés en français. 1.14 Plan de l'installation électrique. 1.18 Plans des cloisons étanches

Article A322-150

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Code du sport

Il est effectué à partir d'une hauteur minimale de mille mètres ; 2° Le saut à ouverture commandée, où l'élève est accompagné en chute libre par deux moniteurs.

Article A322-151

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 09

Code du sport

La hauteur de parachutage ne doit pas être inférieure à trois mille mètres et la hauteur d'ouverture ne doit pas être inférieure à mille deux cents mètres ; 3° L'utilisation du tandem est possible à tous les stades de la progression de l'élève.

Article 17

—

Sauf autorisation du préfet, il est interdit de survoler les réserves naturelles à une hauteur moindre de mille mètres du sol.

Article R. 441-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 13

Code de l'urbanisme

Le seuil mentionné à l'article L. 441-4 est fixé à deux mille cinq cents mètres carrés.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 39

Arrêté du 27 novembre 1985 fixant les modalités de remboursement du coût du papier et des frais d'impression exposés pour l'élection des administrateurs des caisses du régime général de sécurité sociale.

: : PREMIER : : DOCUMENTS : MILLE : : : (en francs) : :------------------:-------------: : 1° Circulaires : : : : - impression : : : recto :

Article Annexe II

—

côtes (2) Enseignement médical de niveau II (EM II) Personnels désignés pour dispenser les soins médicaux d'urgence à bord des navires de jauge brute égale ou supérieure à 200 ou s'éloignant à plus de 20 milles

Article 7-1

—

Diplôme d'officier chef de quart machine/ chef mécanicien 3 000 kW, limité à 200 milles des côtes

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