Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval de la prise d'eau de la tannerie de Bonloc (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Anguille, truite fario, brochet. Sous-bassin de la Nive. La Nive.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

conformément à la norme NF G 45-010 de février 1982, relative au matériel pour l'industrie textile et matériel connexe " Matériel de nettoyage à sec-Définitions et contrôle des caractéristiques de capacité de consommation d'une machine. " 2350 Tanneries

Article TABLEAU A

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Écorces de bois pour tan (Marchand de). Estaminet (Maître d'). Estampeur en or et en argent. Facteur de denrées et marchandises (partout ailleurs qu'à Paris). Farines (Marchand de) en gros.

LEGIARTI000026790498

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source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0125000 Ruisseau du Douy Du pont sur la RD. 299 (Mardilly) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0142000 Ruisseau des Tanneries

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