Codes de loi français

Article Annexe 41

WOIPPY-METZ (DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE) Quartiers Saint-Eloi, Pré-Génie Ruisseau de Woippy (section 6). Metz Avenue des Deux-Fontaines jusqu'à la limite sud des parcelles section HM n°s 29 et 48.

Article 1

Annexe La carte 1/25 000e annexée au présent arrêté abroge et remplace les cartes annexées à l'arrêté du 11 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Coteaux du ruisseau des Gascons (zone spéciale de conservation) FR7200736.

Article 2

sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau

Article 3

flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 " Vallons forestiers, rivières, ruisseaux

Article Annexe 18

Troyes Rue des Marots jusqu'au ruisseau le rû Saint-Père. Ruisseau le rû Saint-Père sur le côté pair de la limite communale. Les Noës-près-Troyes Limite sud des parcelles AB 253 et AB 254. Rue Pasteur jusqu'à la rue d'Alsace-Lorraine.

Article 1

Les sites " forêt et ravin de la vallée de l'Oussière en Morvan " (ZSC FR2600999) désigné par arrêté du 29 octobre 2014, " prairies marécageuses et paratourbeuses de la vallée de la Cure " (ZSC FR2600995) désigné par arrêté du 7 juin 2011, " ruisseaux

Article 1

Annexe Les 6 cartes au 1/25000 et la carte d'assemblage au 1/100000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 7 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 Vallée du Narais, forêt de Bercé et ruisseau

Article ANNEXE

que ses affluents : la Provenchère, le Carruge et le Fil ; le ru de Champloi et ses affluents. 5° La Manche et la Gizia en amont de leur confluent. 6° La Bourbonne. 7° La Mouge en amont du pont de la route nationale 6 (commune de La Salle). 8° Le ruisseau

Article ANNEXE 9

Limite sud-ouest de la parcelle AT 8, puis limite communale (ruisseau de Forges) jusqu'à la limite sud de la parcelle AR 80 incluse. Avenue Ben-Gourion jusqu'à l'avenue d'Ecully.

Article ANNEXE

En aval de son confluent avec le ruisseau de Mesnil-au-Val, commune de Theil. Manche. La Sinope. En aval du pont de la D. 902 Manche. La Sienne. En aval de son confluent avec le ruisseau de Saint-Maur-des-Bois, commune de Beslon. Manche.

LEGIARTI000026210843

Les côtiers charentais, vendéens et de Loire-Atlantique Le ruisseau de Batz-sur-Mer et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la mer.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

En aval du confluent des ruisseaux de Plouvien et du Bourg-Blanc, commune de Tréglénou (Finistère). Finistère Truite arc-en-ciel, saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. Ruisseau de Plouvien.

Article Annexe 4

Lieu de déroulement de la pratique Thalweg pouvant se présenter sous forme de torrents, ruisseaux, rivières, gorges, avec ou sans présence permanente d'eau et pouvant présenter des cascades, des vasques, des biefs et des parties subverticales.

Article ANNEXE

Le ruisseau du Moulin. En aval du pont de la route nationale de Brest à Vannes, commune du Saint. Morbihan. Le ruisseau du Pont-Rouge. En aval du pont de Borne, près de Coët-Miline en limite des communes du Croisty et de Saint-Tugdual. Morbihan.

Article ANNEXE 30

- rue Narcisse-Virgile-Diaz jusqu'à la limite Ouest des parcelles section CH n° 167 ; - limite Ouest de la parcelle section CH n° 167 jusqu'à la limite Sud de la parcelle section CH n° 255 ; - limite Sud de la parcelle section CH n° 255 jusqu'au ruisseau

Article ANNEXE 4

Limite sud-ouest de la parcelle A 1799 puis chemin de halage jusqu'à la limite du ruisseau de La Naville. Limite du ruisseau La Naville jusqu'à la limite nord-ouest de la parcelle A 1233 exclue.

Article Annexe 5

946,200) au bec d'Ambès ; - la Dordogne, du confluent de la Lidoire, commune de Castillon-la-Bataille, au bec d'Ambès ; - l'Isle, de l'écluse de Laubardemont, commune de Sablons, au confluent de la Dordogne ; - la Garonne en amont du confluent avec le ruisseau

Article ANNEXE 21

côté de l'avenue jusqu'à la parcelle section L 17 de Saint-Antoine incluse jusqu'à l'avenue de Saint-Antoine) ; - avenue de Saint-Antoine (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à l'impasse Magne ; - autoroute Nord jusqu'au ruisseau

Article Annexe

Pont de pierre dit "de Jouan" ou "de Yonan", à 2,200 kilomètres de la mer. 2e branche venant du ruisseau de Messange. Pont reliant le bourg du Vieux-Boucau à la plage, à 1,500 kilomètre de la mer. Canal et étang d'Hossegor.