Lorsque pour l'application de l'article 48, la part des femmes ou des hommes dans le grade d'avancement est inférieure à cette même part dans le vivier des agents promouvables, le plan d'action précise les actions mises en œuvre pour garantir l'égal accès

Article Annexe 211-2.A.3

—

L'effet de carène liquide doit être pris en considération pour les caseyeurs qui effectuent le remplissage ou la vidange des viviers à la mer.

Article L952-6-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 75 > 06

Code de l'éducation

d'enseignement supérieur peuvent demander, après approbation du conseil d'administration, à être autorisés à déroger pour un ou plusieurs postes à la nécessité d'une qualification des candidats reconnue par l'instance nationale afin d'élargir les viviers

Article 48

—

Le tableau annuel d'avancement précise la part respective des femmes et des hommes dans le vivier des agents promouvables et celle parmi les agents inscrits sur ce tableau qui sont susceptibles d'être promus en exécution de celui-ci. 2° Soit par voie

Article 230-2.01

—

Epreuves d'étanchéité : Des épreuves d'étanchéité sont exigées chaque fois que jugées nécessaires, et en particulier sur les capacités destinées à contenir des hydrocarbures liquides ainsi que sur les viviers.

Article 244-2.05

—

. - La charge maximale comprend autant de fois 75 kg que de personnes pouvant être embarquées, le matériel d'armement, l'avitaillement, les fluides consommables au maximum de remplissage des capacités fixes et mobiles, les bacs ouverts tels que viviers

LEGIARTI000037494779

—

54493 SAULNES 54514 TELLANCOURT 54521 THIL 54525 TIERCELET 54537 UGNY 54568 VILLE-AU-MONTOIS 54572 VILLE-HOUDLEMONT 54574 VILLERS-LA-CHEVRE 54575 VILLERS-LA-MONTAGNE 54576 VILLERS-LE-ROND 54580 VILLERUPT 54582 VILLETTE 54590 VIVIERS-SUR-CHIERS

Article 227-1.04

—

Article (5 à 9)

—

SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY D 1082 SERRIERES 7 D 104 D 901 SAINT-PAUL-LE-JEUNE Limite département 07/30 SAINT-PAUL-LE-JEUNE 7 D 86C D 6 SARRAS Extrémité SARRAS 7 D 93 D 86 VIVIERS

Article ANNEXE

—

. 73263 Saint-Offenge-Dessous. 73264 Saint-Offenge-Dessus. 73281 Saint-Sulpice. 73288 Sonnaz. 73293 Thoiry. 73294 La Thuile. 73300 Tresserve. 73301 Trevignin. 73310 Verel-Pragondran. 73326 Vimines. 73328 Viviers-du-Lac

Article ANNEXE 30

—

105, 114 jusqu'au chemin rural n° 32 dit Dels-Vives ; - chemin rural n° 32 dit Dels-Vives jusqu'à la limite Sud-Ouest des parcelles section DL n°s 159 et 158 ; - limite Sud-Ouest des parcelles section DL n°s 159 et 158 jusqu'au ruisseau du Grand-Vivier

Article 211-2.02

—

Cette charge, en tonnes est prise égale à 40% du "volume intérieur isolation" des cales exprimé en mètres cubes et à 100% du volume dans le cas de cuves ou de viviers.

Article Annexe

—

Metz 57 480 Montigny-lès-Metz 57 487 Moulins-lès-Metz 57 642 Scy-Chazelles 57 177 Dieuze 57 182 Donjeux 57 246 Gelucourt 57 266 Guéblange-lès-Dieuze 57 404 Lindre-Basse 57 727 Viviers

Article ANNEXE

—

DU TERRITOIRE MODIFIÉ Région Grand Est Aiglemont (08003) ; Alland'Huy-et-Sausseuil (08006) ; Anchamps (08011) ; Angecourt (08013) ; Antheny (08015) ; Aouste (08016) ; Apremont (08017) ; Ardeuil-et-Montfauxelles (08018) ; Arreux (08022) ; Artaise-le-Vivier

Article 1

—

Etablissements flottants : a) Etablissements flottants de moules (notamment cordes) : Concédés en longueur : Le mètre : 0,10 € ; Concédés en surface : L'are : 0,99 €. b) Viviers flottants et autres établissements flottants : Le mètre carré : 2,39 €. c

Article ANNEXE

—

Orival. 76489 Oudalle. 76497 Petit-Couronne. 76498 Le Petit-Quevilly. 76500 Pierrecourt. 76520 Réalcamp. 76523 Rétonval. 76528 Rieux. 76533 Rogerville. 76534 Rolleville. 76536 Roncherolles-sur-le-Vivier

Article ANNEXE II

—

: : Saint-Georges-les-Bains, : : : : Saint-Laurent-du-Pape, : : : : La Voulte-sur-Rhône), : : : : Rochemaure, Viviers

Article 1

—

Liste des communes du canton de Monthureux-sur-Saône : Ameuvelle, Bleurville, Claudon, Fignévelle, Gignéville, Godoncourt, Martinvelle, Monthureux-sur-Saône, Nonville, Regnévelle, Viviers-le-Gras. 3° Concernant le bassin de Thiers :

LEGIARTI000023732832

—

, Ligny-le-Châtel, Maligny, Migé, Molosmes, Mouffy, Poilly-sur-Serein, Quenne, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Saint-Père, Serrigny, Tharoiseau, Tonnerre, Tronchoy, Val-de-Mercy, Venoy, Vermenton, Vézelay, Vézinnes, Villy, Vincelottes, Viviers

Article Annexe

—

CHAMPAGNE-ARDENNE Zone d'emploi de la vallée de la Meuse (362 communes) Aiglemont ; Alland'Huy-et-Sausseuil ; Les Alleux ; Amblimont ; Anchamps ; Angecourt ; Antheny ; Aouste ; Apremont ; Ardeuil-et-Montfauxelles ; Arreux ; Artaise-le-Vivier

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