2_319 | P0620500 | Le ruisseau de Neuffonds (ou Eau Verte) : tout le cours L. 2_408 | P07-0400 | La Diège (aussi appelée à l'amont ruisseau de Langlade puis ruisseau de Villevaleix) : à l'amont la restitution de l'usine hydroélectrique de la Bessette

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Savignac-les-Ormeaux, Seix, Sentein, Siguer, Ustou : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Le Fossat, Pamiers-Est, Pamiers-Ouest, Saverdun : zone de sismicité faible ; – les communes d'Artix, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, Belloc, Besset

Article Annexe 2

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FR621 Ariège. 09002 Aigues-Vives ; 09003 L'Aiguillon ; 09047 Bélesta ; 09048 Belloc ; 09052 Besset ; 09074 Camon ; 09086 Caumont ; 09091 Cazavet ; 09111 Engomer ; 09115 Esclagne ; 09119 Eycheil ; 09128 Gajan ; 09149 Lacourt ; 09161 Léran ; 09200

Article 1

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Musée départemental Stéphane Mallarmé. Yvelines (78). Conflans-Sainte-Honorine. Musée de la batellerie. Jouy-en-Josas. Musée de la toile de Jouy. Mantes-la-Jolie. Musée de l'hôtel-Dieu. Marly-le-Roi-Louveciennes.

LEGIARTI000034461330

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SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos LA FERTE BERNARD Nantes 0850014D Collège Golfe des Pictons L'ILE D'ELLE Nantes 0850069N Collège Emile Beaussire LUCON Paris 0752250N Collège Paul Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane

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