BLOIS Loire 2, rue Charles-de-Gaulle 42022 SAINT-ÉTIENNE Haute-Loire 6, avenue du Général-de-Gaulle 43011 LE PUY Loire-Atlantique 6, quai Ceineray 44035 NANTES Loiret 181, rue de Bourgogne 45042 ORLÉANS Lozère 2, rue de la Rovère 48005 MENDE

Article 1

—

Institut d'études sociales de l'UFR-ESE de l'université Pierre Mendès France Grenoble-II, BP 47,38040 Grenoble Cedex 9.

Article Annexe

—

Tournon-sur-Rhône: : : : : Aubenas : Tribunaux : : : d'instance de : : : Largentière et : : : Privas : : : : : Alès : Tribunal de grande : : : instance d'Alès : : : : : Nîmes : Tribunal de grande : : : instance de Nîmes : : Mende

Article ANNEXE 38

—

limite Est des parcelles section AP n°s 14, 22 et 193 jusqu'à la rue Salvador-Allende ; - rue Salvador-Allende jusqu'à l'avenue Paul-Marcellin ; - avenue Paul-Marcellin jusqu'à la rue Léonard-de-Vinci ; - rue Léonard-de-Vinci jusqu'à la rue Pierre-Mendès-France

LEGIARTI000028786110

—

Collège de La Lionchère TENCE Clermont-Ferrand 0630017B Collège Champclaux CHÂTEL-GUYON Clermont-Ferrand 0630039A Collège Louise Michel MARINGUES Clermont-Ferrand 0630038Z Collège René Cassin MANZAT Clermont-Ferrand 0631763Z Collège Pierre Mendès

LEGIARTI000050066316

—

polyvalent d'Altitude - Briançon 0050006E Lycée général et technologique Dominique Villars - Gap 0050007F Lycée général et technologique Aristide Briand - Gap 0050022X Collège François Mitterrand - Veynes 0050027C Lycée professionnel Pierre Mendès

LEGIARTI000032745231

—

SAINT GILLES LA ROCHELLE LR 316130 SAPHO MARSEILLE MA 479754 SINBAD LA ROCHELLE LR B58648 SKAL AUDIERNE AD D20080 SKOIERN MARSEILLE MA 165241 SOCRATE PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE

LEGIARTI000022791906

—

Service territorial éducatif de milieu ouvert de Mende (Lozère). Mutation ou déplacement d'un directeur de service effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2010.

LEGIARTI000033889918

—

Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.

Article Annexe 2

—

SIE-C Mende. Gard. SIE-C Nîmes-Ouest (à compter du 27 décembre 2007). Maine-et-Loire. SIE-C Angers-Nord (à compter du 29 mai 2007). Oise. SIE-C Beauvais (à compter du 28 juin 2007).

Article 8

—

Mende Marvejols Florac Lozère. Segré Baugé Beaupréau Maine-et-Loire. Saint-Lô Mortain Avranches Manche. Sainte-Menehould Épernay Marne. Vassy Marne (Haute). Château-Gonthier Mayenne. Vic Sarrebourg Meurthe.

Article ANNEXE 1

—

Rue de la Grenade-Entrouverte jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à l'avenue de Tarascon (route nationale n° 570).

Article 1

—

Sceaux ; Institut régional d'éducation ouvrière Nord - Pas-de-Calais de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université Pierre-Mendès-France

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre. Auxerre, Sens. Bobigny. Bobigny. Créteil. Créteil. Evry. Evry. Meaux. Meaux.

Article 1

—

ouvrière Nord-Pas-de-Calais (IREO) de la faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de l'université Lille-II, 1, place Déliot, BP 629, 59024 Lille Cedex ; Institut d'études sociales de l'université des sciences sociales de Grenoble (Pierre-Mendès

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Epinal Ressort du tribunal judiciaire d'Epinal Cour d'appel de Nîmes Ardèche Privas Aubenas Ressort du tribunal judiciaire de Privas Gard Nîmes Alès Nîmes Ressort des tribunaux judiciaires de Nîmes et d'Alès Lozère Mende

Article (45 à 50)

—

SAINT-VITE 48 D 809 Limite département 48/15 ALBARET-SAINTE-MARIE Limite département 48/12 LA TIEULE 48 D 808 D 809 MARVEJOLS N 88 BARJAC 48 VC 111 Boulevard Lucien Arnault RN 88 MENDE

LEGIARTI000022780989

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2010 42 ― Loire Pôle de recouvrement spécialisé de la Loire Saint-Etienne 1er septembre 2010 46 ― Lot Pôle de recouvrement spécialisé du Lot Cahors 1er septembre 2010 48 ― Lozère Pôle de recouvrement spécialisé de Lozère Mende

Article (21 à 29)

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ROSTRENEN 22 D 794 N 176 QUEVERT D 766 QUEVERT 23 D 220 Limite département 23/36 AZERABLES Limite département 23/87 AZERABLES 23 Avenue Charles de Gaulle D 33 GUERET Avenue Mendès

Article ANNEXE 11

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Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

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