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Codes de loi français

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37 résultats pour « Stéphanie TISSOT-POLI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

Article Annexe I

—

Bijouterie Joaillerie Bijouterie Sertissage Bijouterie Polissage Finition Tâche BJ 8 : Établir la fiche de fabrication Tâche BS 8 : Définir les types de sertissages appropriés au style retenu Tâche BPF 8 : Contrôler l'état de la pièce à polir

Article Annexe

—

MARSEILLE MA 428 504 STEPHANIE. MARSEILLE MA 307 979 STEREDEN. MARSEILLE MA 771 577 STERENN. LORIENT LO A49 065 STIREN. VANNES VA 560 426 TIRE D'AILE. CAEN CN 332 048 TOCADE. ARCACHON AC C14 521 TRAMONTANE DE CAVALAIRE.

Article Annexe I (suite)

—

Abrasifs - Matériaux utilisés pour user et polir les métaux, les pierres précieuses et les pierres fines. Alliage - Combinaison d'un métal avec un ou plusieurs autres éléments soit existant à l'état natif, soit obtenu par fusion.

Article Annexe 5

—

FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe V

—

NORVEGIEN CN FRA000722243 VILOU CN FRA000722681 MA.JO.LI BL FRA000726596 LE COQUET I DP FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000730417 FABRAL CN FRA000730424 JEREMIE TEDDIE CN FRA000730808 KERBULIC BL FRA000734507 HIPPOCAMPE CN FRA000734530 STEPHANIE

LEGIARTI000050066316

—

- Marseille 7e Arrondissement 0132207D Collège Massenet - Marseille 14e Arrondissement 0132208E Collège Marcel Pagnol - Martigues 0132217P Collège Mont Sauvy - Orgon 0132310R Collège Gyptis - Marseille 9e Arrondissement 0132313U Collège Stéphane

Article 4

—

De plus, toutes dispositions seront prises polir réduire et évaluer la radioactivité résiduelle provenant des radio-éléments émetteurs alpha, des embouts, des coques et des fines résultant des opérations de cisaillage et de dissolution des éléments combustibles

Article Annexe I

—

Aquitaine Everit Sitube/Everit/Everitube, usine de Bassens, 33530 Bassens : de 1916 à 1996 ; Isothig, 40140 Soustons : de 1960 à 1996 ; Tissot SA, 33720 Podensac : de 1966 à 1996 ; TTL Nordifa SA/Nordifa/Nordifa SA, 3, rue F.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 70-05 Verre coulé ou laminé et " verre à vitres " (même armés ou plaqués en cours de fabrication) simplement doucis ou polis sur une ou deux faces en plaques ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire.

Article Annexe Ib

—

- Enlever : Graver, sabler découper, tailler, percer, polir. - Apport de matière : Emailler, dorer, métalliser. - Expliquer les différents procédés de mise en œuvre à chaud du verre.

Article Annexe I

—

- Polir. - Assurer l'étanchéité. - Vérifier le bracelet. - Le verre est posé sur la boîte, sans détérioration, en restituant les qualités d'étanchéité. - L'ordre de montage rationnel et les règles de propreté sont respectés scrupuleusement.

Article ANNEXE 3

—

670780246 670014604 EHPAD ST CHARLES PA 237,00 237,00 GRAND EST 673 670787787 670014604 EHPAD SAINT JOSEPH PA 346,20 346,20 GRAND EST 673 670787894 670006469 EHPAD EMMAUS KOENIGSHOFFEN PA 644,47 644,47 GRAND EST 673 670790112 670792340 EHPAD STEPHANIE

Article TABLEAU A

—

Acier poli (Fabricant d’objets en), pour son compte Affineur de métaux autres que l’or, l’argent et le platine. Agrafes (Fabricant d’) par les procédés ordinaires (pour son compte). Albâtre (Fabricant ou marchand d'objets eu).

Article Annexe II

—

1994 ; AKIS, ZI, 76220 Gournay-en-Bray : de 1968 à 1983 ; Société européenne des asphaltes, boulevard de Stalingrad Le Grand-Quevilly : de 1972 à 1981 ; Société Henkel France SA, Usine de Louviers, rue Charles-Cros, 27400 Louviers : de 1970 à 1980 ; Tissot

Article 1

—

Musée départemental Stéphane Mallarmé. Yvelines (78). Conflans-Sainte-Honorine. Musée de la batellerie. Jouy-en-Josas. Musée de la toile de Jouy. Mantes-la-Jolie. Musée de l'hôtel-Dieu. Marly-le-Roi-Louveciennes.

LEGIARTI000034461330

—

SUZE SUR SARTHE Nantes 0721364S Collège Georges Desnos LA FERTE BERNARD Nantes 0850014D Collège Golfe des Pictons L'ILE D'ELLE Nantes 0850069N Collège Emile Beaussire LUCON Paris 0752250N Collège Paul Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane

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