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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

60 résultats pour « Sylvain Dalle-Crode »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

pour déterminer la quantité de chaleur consommée par chaque local pris séparément sont notamment ceux pour lesquels : -la distribution du chauffage n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots ; -l'émission de chaleur se fait par dalle

Article GZ 10

—

bâtiment ; - soit en coffret ou en niche réalisé dans le mur extérieur du bâtiment ; - soit dans un local, un passage, un abri, une galerie technique, contigu ou extérieur au bâtiment et largement ouvert en permanence sur l'extérieur ; - soit sous dalle

Article 1

—

Joyeux III Chef de chantier de routes - voieries réseaux divers (VRD) 231p 4 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la Fédération des travaux publics (AGCFTP) - CFC centre de formation continue Sylvain Joyeux III Chef de

LEGIARTI000032234740

—

Réaliser des radiers, des planchers de type dalle pleine et des tabliers d'ouvrages d'art Réaliser les opérations de montage et de démontage d'un échafaudage de pied.

Article Annexe 1

—

Le produit de protection est projeté, en épaisseur maximale applicable, sur la face inférieure de la dalle, au plus tôt deux mois après la fabrication de la dalle.

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

Supérieur ou égal à 50 m2 d'emprise au sol 2° Surfaces dont les sols sont imperméabilisés en raison d'un revêtement (artificiel, asphalté, bétonné, couvert de pavés ou de dalles).

LEGIARTI000023677059

—

Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine ou prédalle Elinguer et manutentionner une charge. Mettre en œuvre des planchers prédalles et alvéolaires. Poser des canalisations sous des dallages.

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Dalles de sol. 3. Conduits, canalisations et équipements intérieurs Conduits de fluides (air, eau, autres fluides...). Clapets/ volets coupe-feu. Portes coupe-feu. Vide-ordures. Conduits, enveloppes de calorifuges.

Article ANNEXE I

—

La distance entre l'extrémité du marteau piqueur ou du brise-béton (sans outil) et la dalle-écran doit être comprise entre 0,10 et 0,20 m. 6.1.4. Composition du béton.

Article ANNEXE

—

Pierre reconstituée ou dalles minérales d'au moins 40 mm d'épaisseur. (1) PCS : pouvoir calorifique supérieur. :

Article 28

—

.- La procédure prévue au présent article peut également être employée pour la division en volumes d'un ensemble immobilier complexe comportant soit plusieurs bâtiments distincts sur dalle, soit plusieurs entités homogènes affectées à des usages différents

Article Annexe 3

—

Comprend les briques, les dalles et les éléments en argile réfractaire (revêtements intérieurs de cheminée, par exemple). Eléments en silicate de calcium.

Article GA 35

—

Un éclairage de sécurité d'évacuation doit être installé sur les quais (ou parties de quais) des gares aériennes ainsi que les quais (ou parties de quais) aériens des gares mixtes surmontés d'un ouvrage intégral de couverture de type grande halle, dalle

Article 22

—

de référence ont des coefficients de pertes exprimés en W/m.K égaux aux valeurs suivantes, où d est le diamètre extérieur du tube sans isolant exprimé en mètres : 2,6.d + 0,20 pour les réseaux hors volume chauffé ; 3,5.d + 0,85 pour les réseaux en dalle

Article 1

—

.) - Centre de formation continue Sylvain Joyeux III Chef de chantier routes - voiries réseaux divers 231p 3 ans Association gestionnaire des centres de formation continue de la fédération nationale des travaux publics (A.G.C.F.T.P.) - Centre de formation

Article ANNEXE I a

—

Vérifier la conformité des travaux réalisés X T16 : Replier le chantier X RÉALISATION DE TRAVAUX T17 : Réaliser les travaux préparatoires sur sol X T18 : Réaliser les travaux d'apprêts sur sol X T19 : Poser des revêtements de sol : lés, lames, dalles

LEGIARTI000022443064

—

Façades semi-rideaux Figure 19 : jonction de murs à ossature bois entre dalles béton Figure 20 : jonction de murs à ossature bois entre planchers bois Figure 21 : jonction de murs à ossature bois entre planchers bois monobloc Figure 22 : jonction

Article Annexe

—

SCOLOPACIDAE Combattant varié Bécassine double Barge rousse Chevalier sylvain Chevalier bargette Phalarope à bec étroit Philomachus pugnax. Gallinago media. Limosa lapponica. Tringa glareola. Tringa cinerea. Phalaropus lobatus.

Article ANNEXE 11

—

Passage entre l'immeuble n° 378, avenue de Verdun et l'esplanade de Fontainebleau (dalle parking) incluse, à l'intérieur de la parcelle AH 462. Avenue de Verdun.

Article Annexe 40

—

VITRY-SUR-SEINE (DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE) Quartiers Grand ensemble Ouest-Est Dalle Robespierre Rue Audigeois, du numéro 17 au numéro 3. Allée du Puits-Farouche n° 3 et n° 6 ( n°s 2, 4, 5 et 7 exclus).

Page 2 · 60 résultats

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