G... fait grief à l'arrêt de dire qu'il n'avait pas prescrit l'assiette du chemin traversant les fonds [...] , [...] , [...] et [...] , de dire que le désenclavement des parcelles [...] , [...] et [...

exploitation est commun à tous ses riverains ; que dès lors, ni le silence des titres, ni la concession d'une servitude de passage par l'un des riverains au profit d'un autre sur une portion de ce chemin traversant

matière, il n'en demeure pas moins que le dossier révèle des attaches avec son pays d'origine caractérisées par l'exigence d'un compte bancaire au Maroc à son nom, de fréquents voyages dans ce pays en traversant

terrasse en cause fait corps avec les seuils des portes-fenêtres, que de celles retenues dans l'arrêt, selon lesquelles la terrasse a été réalisée sur la largeur du remblai et est constituée de dalles de travertin

X..., il entendait voir juger qu'il appartenait à ce dernier de démontrer qu'en traversant à pied une route nationale en pleine nuit, il n'avait pas commis de faute de nature à exclure tout droit à indemnisation

défaut de maîtrise du motocycliste, lequel avait pu croire jusqu'au dernier moment qu'Eric X... lui céderait le passage ; qu'Eric X... qui, bien qu'ayant marqué le stop, avait manqué de vigilance en traversant

était débiteur au profit des parcelles voisines que, sur le plan annexé à l'acte du 4 février 1964 qu'ils ont certifié conforme, figuraient le départ de l'emprise de la servitude de passage initiale traversant

au Portugal, comportant mort d'homme, dans lesquels son mari se trouvait impliqué ; que tant Mme Y... que sa fille Isabel ont affirmé que Maurice D... avait dit à la première de faire attention en traversant

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 24 juillet 2025, Mme B... épouse C..., représentée par Me Traversini, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 juillet 2025 ;

accordant au fonds 879 un passage sur leur propre fonds n 880, en contrepartie de quoi le propriétaire du fonds 879 s'engageait à ne pas s'opposer à ce que les époux X... acquièrent le chemin communal traversant

sur le même carrefour giratoire que lui, à sa hauteur, même si sur des voies de circulation différentes ; que la manoeuvre du motocycliste pour s'engager dans le boulevard Kennedy, axe principal traversant

renvoyée devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'avoir, du 1er octobre 1975 au 30 août 1979, c'est-à-dire pendant le temps où elle assurait la responsabilité de la gestion de la cantine "Traversière

mois, pour avoir par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en l'espèce en étant piéton, en traversant

à d'autres usagers, peu important que ces derniers soient en nombre limité ; qu'en relevant, pour écarter l'application des dispositions de la loi du 5 juillet 1985, que le chemin traversant

successifs mentionnaient : "observation ici faite qu'aux termes d'une assemblée générale du 14 mars 1989, il a été décidé que le propriétaire de l'appartement, objet des présentes, pourrait, en traversant

était débiteur au profit des parcelles voisines que, sur le plan annexé à l'acte du 4 février 1964 qu'ils ont certifié conforme, figuraient le départ de l'emprise de la servitude de passage initiale traversant

qu'ils ne justifient d'aucun besoin spécifique d'exploitation et qu'ils peuvent stationner leur véhicule sur la voie publique en face de leur entrée et accéder à leur terrain situé à l'arrière en traversant

(la commune) aux fins de voir juger que l'emprise du sentier traversant leur terrain est leur propriété et ne constitue pas un chemin rural ; Sur le premier moyen, pris en ses première, quatrième et huitième